écarter le rôle actif de la partie vitrée de la porte qui s'est brisée au contact de Mme X..., que l'épaisseur alléguée de 8 mm de la vitre laisse penser que la vitre s'est brisée sous l'effet d'un heurt

date est arguée de faux, prive la partie civile d'un recours utile et effectif pour établir le faux en écriture publique lui faisant grief ; que la solution retenue par la chambre de l'instruction heurte

au regard de l'article 36 de la loi du 9 juillet 1991 ; 3 / qu'en relevant qu'il serait improbable qu'une entreprise accepte de procéder à cette opération, sans relever que les époux X... se sont heurtés

gendarmes qui ont pu déterminer le point de choc présumé ; qu'il faut en retirer que si les raisons pour lesquelles Philippe X... s'est déporté sont indéterminées, il n'en demeure pas moins qu'il a heurté

. ; que l'examen des documents soumis à la chambre de l'instruction révèle que les conditions légales d'exécution du mandat d'arrêt européen susvisé sont remplies et qu'il ne se heurte à aucun des motifs

demandeur coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier et des débats que, le 12 décembre 1991, Silvert Y... qui circulait à bicyclette sur la RN 44 à Gouy était heurté

le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté Bernadette Y... dont le véhicule, à un carrefour, avait été heurté

B... avait commis une faute, tout en constatant que le motif pour lequel ce dernier avait brusquement quitté sa route pour venir heurter le véhicule circulant en sens inverse était indéterminé, la cour

Y..., traversant à pied, de nuit, par temps de pluie, une autoroute, a été heurté par l'automobile de M. X... ; que, blessé, M. Y... a demandé à M.

l'air) dans la cave entre les casiers Coca et grandes eaux et les machines à laver, à sécher et le cumulus"; qu'en considérant que l'hypothèse selon laquelle l'explosion trouve son origine dans le heurt

présumer l'existence d'un harcèlement moral au sens de l'article L. 1152-1 du code du travail ; qu'au soutien de son allégation de harcèlement moral, la salariée exposait, preuves à l'appui, s'être heurtée

il en est fait état lors de ses différentes auditions, indique que Mohamed X... roulait à environ 70 km/h ; que cette perte de contrôle apparaît dès lors complètement inexplicable s'il n'y a pas eu heurt

s'est totalement abstenue de répondre à ce moyen, privant sa décision de base légale ; " alors, de surcroît, que, s'agissant de l'accident du 15 mars 1991, Alain X...faisait valoir que le véhicule, heurté

cassé sur l'épaule, il avait entendu un véhicule arriver derrière lui, que s'étant retourné, il avait vu Joseph Z... au volant d'un véhicule R 21 donner un grand coup de volant sur la gauche pour le heurter

République de Guinée et l'ARPT font grief à l'arrêt de rejeter le recours en annulation, alors : « 1°/ que saisi d'un moyen tiré de ce que la reconnaissance ou l'exécution d'une sentence arbitrale heurte

sera rappelé que, par arrêt du 21 mars 1996, la présente Cour, sur les réquisitions du ministère public, a ordonné le retrait de la procédure genevoise n°P/1424 de 1992 et sa remise aux autorités helvétiques

européenne (Danemark excepté) ; qu'en conséquence, à l'égard d'un résident suisse, il y a lieu de recourir systématiquement à la signification à parquet de l'article 684, ainsi que l'exige les autorités helvétiques

euthanasiés, tandis qu'une demi-douzaine d'autres sont décédés peu après malgré les soins en clinique vétérinaire ; que Elfriede X... a déjà eu des ennuis pour des faits similaires avec les autorités helvétiques

Sur le pourvoi formé par la société Freudenberg, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 septembre 1993 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1 / de la Banque Hervet

X... a été victime d'un accident de la circulation au cours duquel il a été gravement blessé ; que le camion a heurté la motocyclette ; que M. X... a assigné M.