ECversion = ECferreux + ECaluminium + ECAM + ECbatterie + ECATI + ECtransport Où : ECferreux est l'empreinte carbone de production des métaux ferreux consommés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent

Article 26

—

Le nombre maximum de maîtres de conférences des universités de médecine générale de 1re classe pouvant être promus à la hors-classe chaque année est déterminé conformément aux dispositions du décret du 1er septembre 2005 susvisé.

Article 6

—

Peuvent accéder à la hors-classe, dans les conditions prévues au 1° de l'article 69 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée, les psychologues de classe normale ayant atteint deux ans d'ancienneté dans le 6e échelon de ce grade.

Article 10

—

Par dérogation aux dispositions de l'article 65 du décret du 30 décembre 1983 susvisé, le nombre d'emplois d'ingénieur de recherche hors classe est au plus égal au nombre d'emplois d'ingénieur de recherche de 1re classe.

Article 272-2

—

Les personnels actifs, quels que soient leur grade et leur affectation, hors administration centrale ou unités spécialisées, ont une compétence territoriale, régionale ou départementale, correspondant à la structure déconcentrée dans laquelle ils sont

Article A43-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 56

Code de procédure pénale

Les médecins experts psychiatres et les experts psychologues peuvent, par décision spécialement motivée de l'autorité requérante, être rémunérés sur présentation d'un devis, dans la limite d'un plafond de 750 euros hors taxe pour les experts affiliés

Article 1

—

MONTANTS de référence annuels Scientifique Directeur de classe exceptionnelle 9 771,83 € Directeur de classe normale 7 811, 00 € Maître de recherche 6 377,94 € Chargé de recherche 4 712,59 € Ingénieur hors

Article Annexe 3-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 52

Code de l'action sociale et des familles

- - - Nombre de postes à temps complet en équivalents temps plein - - - % de postes ETP à temps partiel - - - ANCIENNETE MOYENNE DES PERSONNELS SALARIES - - - TARIF NET JOURNALIER SOINS hors

Article 1414 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 95

Code général des impôts

.* 196-2 du livre des procédures fiscales et dans les formes prévues au même code, les personnes domiciliées hors de France bénéficient d'un dégrèvement de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires pour le logement qui constituait leur résidence

Article R237-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 96

Code rural (nouveau)

II de la section VII de l'annexe III du règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale en récoltant des coquillages soit hors

Article R581-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 96 > 69

Code de l'environnement

ces dispositifs sont interdits si les affiches qu'ils supportent : -ne sont visibles que d'une autoroute ou d'une bretelle de raccordement à une autoroute ainsi que d'une route express ; -ne sont visibles que d'une déviation ou voie publique située hors

Article Annexe VII-6

—

L'unité de formation UF 10 : " concevoir, mettre en œuvre et évaluer une séance d'enseignement en ski de randonnée en sécurité telle que définie par le mémento de la méthode française de l'enseignement du ski alpin, dans le milieu montagnard enneigé, hors

Article 16

—

Les directeurs nommés au grade de directeur hors classe sont classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant :

Article 17

—

Les grades d'infirmier en soins généraux et d'infirmier en soins généraux hors classe comprennent chacun onze échelons.

Article 3

—

Toute mutation hors d'un secteur difficile entraîne la perte de l'ancienneté acquise au bénéfice de la présente indemnité.

Article L242-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 32

Code de la consommation

Les dispositions des articles L. 221-9 et L. 221-10 sont prévues à peine de nullité du contrat conclu hors établissement.

Article L5795-6-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 20 > 04

Code des transports

Pour l'application dans les Terres australes et antarctiques françaises de l'article L. 5623-11, les mots : " résidant hors de France " ne sont pas applicables.

Article 893

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 78 > 56

Code de procédure pénale

Pour l'application de l'article 500, le délai supplémentaire est porté à quinze jours pour les parties qui résident hors du département.

Article Annexe III

—

Mode de calcul de la compensation pour l'espèce caprine DENSITÉ HANDICAP NATUREL COMPENSATION Forte (1) Hors handicap naturel ou défavorisé

LEGIARTI000035189408

—

DENSITÉ HANDICAP NATUREL COMPENSATION Forte (1) Hors handicap naturel ou défavorisé simple 0,00 € Forte Piémont (P) 23,00 € Forte Montagne (M) 98,00 € Forte Haute Montagne (HM) 115,00 € Forte Ile (ILE) et DOM 115,00 € Faible (2) Hors handicap

Page 14 · 5 396 résultats

← Précédent Suivant →