CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 140 résultats pour « IMPERATORE Me ARNAULT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a47452cdc6046d472a7f3a

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Sociétés SALON-DE-PROVENCE sous le numéro de SIREN820236727, Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 04/07/2025 ; Désigne pour cette procédure les organes suivants : -Monsieur JUAN Arnaud

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531ceef2bdbd8318d80851

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SOISSONS en date du 25 Janvier 2023 dans l'affaire portant le n° RG 22/00032 Mme [E] [H] Représentée par Me Caroline ARNAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e311

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Source officielle
CC

soc

6137236bcd58014677409895

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Soury, Liffran, Besson, Mme Duval-Arnould, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613723cecd5801467740e6d8

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Soury, Liffran, Besson, Mmes Duval-Arnould, Nicolétis, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lemoine Jeanjean, conseillère

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110087

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

Chauvin, président, Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100517

Cassation

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Jessel, conseiller rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseillère doyenne, et Mme Ben Belkacem, greffière de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée de la présidente et des

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317a1692fcf85d581f9c

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [T] [V] née le 02 Juillet 1960 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] - [Localité 4] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317a1692fcf85d581f9e

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[H] [Y] né le 30 Novembre 1962 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317a1692fcf85d581fa0

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [T] [K] née le 18 Février 1960 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317a1692fcf85d581fa2

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Représentant : Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [I] [H] née le 20 Septembre 1970 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317b1692fcf85d581fa4

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[S] [B] né le 09 Février 1952 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril GUYAT, magistrat chargé de la mise en état

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317b1692fcf85d581fa6

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Représentant : Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [V] [G] née le 06 Mars 1971 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317b1692fcf85d581fa8

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Représentant : Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [L] [E] née le 28 Juillet 1976 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317b1692fcf85d581faa

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Représentant : Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [O] [M] née le 01 Octobre 1989 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317b1692fcf85d581fac

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Représentant : Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [I] [L] née le 01 Avril 1970 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317b1692fcf85d581fae

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Représentant : Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [S] [T] née le 28 Janvier 1983 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317b1692fcf85d581fb0

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Représentant : Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [H] [M] née le 26 Juin 1987 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317c1692fcf85d581fb2

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Représentant : Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [U] [O] née le 14 Décembre 1961 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317c1692fcf85d581fb4

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Représentant : Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée Mme [I] [B] née le 24 Février 1976 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud

Source officielle

Page 14 sur 57

← PrécédentSuivant →