Jacques X..., demeurant "La Colombette Sud" à Saint-Just-en-Bas (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1990 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de la Banque nationale

Date de clôture de l'instruction : 21 Octobre 2014 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 21 Octobre 2014 Date de mise à disposition : 09 Décembre 2014 Audience tenue par Jean-Jacques

Blummeyer, 28°/ de Mme Blummeyer, demeurant tous deux 7, rue de la Croix Blanche, 40000 Mont-de-Marsan, 29°/ de M. A.

CHATEAU DE CHASTELET, Silvère Z..., Valérie Z..., SELARL LAURENT, Jacques Y..., ès qualités d'associé de la SARL CHATEAU DE CHASTELET ------------------- ARRÊT no 340 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN

l'administration n'établit pas qu'en laissant ses propres associés acquérir directement les titres de la société Manufacture Pierre X..., la société anonyme "Etablissements Eugène et Henri Z..." ait recouru à un montage

report drawn up on 4 March 1998, by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 8 June 1995 by a French national, Mr Jacques

JACQUES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 24 JUIN 1980, QUI, POUR INFRACTION A LA REGLEMENTATION PROTECTRICE DE LA SECURITE DES TRAVAILLEURS, L'A CONDAMNE

Liquidation Judiciaire immédiate : NEXT GEN PROD (SARL) RG 2025 006284 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 juillet 2025 de : Monsieur Thierry BERGER, Président de Chambre, Monsieur Jacques

greffe le 09/01/2026 rendu la décision dont la teneur suit : Demanderesse : RP CUISINES, [Adresse 1] Composition du tribunal lors des débats : Président : Isabelle BORDEAUX Juges : Philippe BAHU et Jacques

Copie exécutoire : Selarl Jacques Monta Copie aux demandeurs : 4 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS CHAMBRE 1-6 JUGEMENT PRONONCE

Jacques, demeurant Les Frigoules, ... Ecluse (Vendée), 5°) Monsieur D... Roland, demeurant ... (Vaucluse), 6°) Monsieur E...

Jacques-Louis Z... ; Met hors de cause la société Jacques Bornet, la société Albingia, le syndicat des copropriétaires du volume III de l'ensemble immobilier Place Vendôme, la société Monceau investissements

: 05 Novembre 2015 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 05 Avril 2016 Date de mise à disposition : 24 Mai 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Jacques, demeurant ..., 220°/ de Monsieur XR... Bernard, demeurant ..., 221°/ de Monsieur XT...

dénommée du chef de harcèlement moral, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire de Jacques

14]/ Chine Représentant : Me Jacques BELOT de la SELAS FIDAL, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [XZ] [AD] [Adresse 18] [Localité 26] / Chine Représentant : Me Jacques

Monsieur [B] [J] [P] né le [Date naissance 5] 1955 à Tunis (Tunisie) de nationalité française demeurant [Adresse 4] [Localité 1] représenté par : la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (Me Jacques

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame A..., Germaine Henriette Juliette F..., demeurant quartier Aas (Pyrénées-Atlantiques), Les Eaux Bonnes (Miellerie de la Montage