Jean-Pierre P..., à M. Fernand XE..., à M. Alain XV..., à Mme Isabelle R..., à Mme Eliane XG..., à Mme Sylvie O..., à M André X..., à Mme Madeleine XO..., à M. Jean XP..., à Mme Bernadette B..., à M.

Ekna X... est décédé le 3 août 1974 à Ajaccio laissant pour lui succéder : - son fils Jean-Léon X... issu d'une première union contractée avec Mme Joséphine D..., - ses trois enfants issus de son union

Jean-Pierre A...

Monsieur Jean Robert L... né le [...]           à Lens de nationalité française [...]                             Monsieur Philippe Marcel Léon PPPP... né le [...]            

Jean-Pierre A...

Lagrange Midi-Pyrénées aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'association Léo Lagrange Midi-Pyrénées à payer la somme de 2 500 euros à M.

la commune de Fresnes (Val-de-Marne) a fait opposition à la déclaration préalable de travaux qu’elle a déposée le 23 mars 2022 en vue d’aménager une terrasse extérieure sur un terrain sis 14 bis, rue Léon

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code des marchés publics; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

les opérations électorales du premier et du second tour de scrutin les 12 et 19 mars 1989 pour le renouvellement du conseil municipal de Donnazac, 2°) annule ces opérations électorales, Vu les autres pièces

Jean-Marc, Paul, Léon X..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1994 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Mme Brigitte, Simone, Jeanne Y... épouse X..., défenderesse

F B, demeurant 14 rue Léon Sazerat à Limoges (87000), est désigné en qualité d'expert.

Merlimont ; 2°) d'annuler ces opérations électorales ; 3°) de condamner les défendeurs à lui verser la somme de 10 000 F au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ; Vu les autres pièces

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Aucun élément d'inquiétude quant à la prise en charge de Léo par sa mère n'était pointé et aucun incident avec répercussions sur Léo n'était signalé lorsqu'il était accueilli chez son père, selon les modalités

COMMERCIALE ARRET DU 30 MARS 2001 RG : 99/01545 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS EN DATE DU 26 février 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Alain X... né le 14 Janvier 1957 2 rue Léo

- les autres pièces du dossier.

Jean-Pierre XT..., 59°/ de Mme Jean-Pierre XT..., demeurant ensemble 4, place Jules Verne, 93380 Pierrefitte, 60°/ de M.

soulignent qu'en 1995, Julie Z... épouse O..., soeur des auteurs de la tierce opposition, avec Etienne Z... et leur oncle Polymène Z... faisaient opposition à la création de titres de propriété au profit de Jean-Pierre

..., décédée le 9 février 1993, - a désigné la SCP Rombaldi et Julian aux fins de procéder aux opérations de compte liquidation et partage, - préalablement à ces opérations, a désigné Monsieur Jean-Pierre

(Hérault), exerçant sous l'enseigne "Etablissements Léon BARRAL", dont le siège est ...