Codes de loi français

Article Annexe II

De l'État français à la IVe République (1940-1946) - La rafle du Vel d'Hiv - Jean Moulin et l'unification de la Résistance Chaque fois que cela est possible et justifié par les programmes, on prend appui sur des exemples historiques locaux ou pris dans

Article Annexe I (suite)

Marchezais 28 Eure-et-Loir Mérouville 28 Eure-et-Loir Le Mesnil-Simon 28 Eure-et-Loir Mévoisins 28 Eure-et-Loir Mézières-en-Drouais 28 Eure-et-Loir Moinville-la-Jeulin 28 Eure-et-Loir Mondonville-Saint-Jean

Article Annexe

Département des Yvelines Maisons-Laffitte 56 Centre équestre : 18 à 22, avenue Jean-Bart, et 23, avenue de Montebello.

Article (39 à 44)

ROUTE de début de section COMMUNE de début de section ROUTE de fin de section COMMUNE de fin de section 39 D 475 Bretelle A36 AUTHUME D 673 DOLE 39 D 1083 Limite département 39/01 SAINT-JEAN-D'ETREUX

Article Annexe II

DÉPARTEMENT DU TARN Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008 Communes de Beauvais-sur-Tescou, Cadalen, Saint-Julien-du-Puy, Sauzière-Saint-Jean (La), Sequestre (Le).

Article Annexe 1

CPU 02871 Libellé CPU MSA Limousin Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 630781110 FINESS géographiques 630000479 Etablissement CLCC AUVERGNE JEAN

Article Annexe III

Pyrénées-Atlantiques Biarritz, Bayonne, Bayonne (18, quai de Lesseps), Hendaye, Oloron, Pau, Saint-Jean-de-Luz. Hautes-Pyrénées Tarbes. Pyrénées-Orientales Perpignan. Bas-Rhin Lauterbourg, Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Euroairport, Mulhouse.

LEGIARTI000037494779

HUSSIGNY-GODBRANGE 54290 LAIX 54314 LEXY 54321 LONGLAVILLE 54322 LONGUYON 54323 LONGWY 54367 MEXY 54378 MONTIGNY-SUR-CHIERS 54382 MONT-SAINT-MARTIN 54385 MORFONTAINE 54412 OTHE 54420 PETIT-FAILLY 54428 PIERREPONT 54451 REHON 54476 SAINT-JEAN-LES-LONGUYON

Article (35 à 38)

36 D 943 D 920 CHATEAUROUX Limite département 36/18 URCIERS 36 D 990 D 920 CHATEAUROUX D 927 NEUVY-SAINT-SEPULCHRE 36 Avenue Charles de Gaulle Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques

Article ANNEXE 4

Général-de-Gaulle ; - avenue du Général-de-Gaulle jusqu'à la limite sud de la parcelle section BC n° 346 ; - limite sud de la parcelle section BC n° 346, limite sud puis ouest de la parcelle section BC n° 394 (y compris la parcelle BC n° 395) jusqu'à la rue Jean-Moulin

Article Annexe 38

Chemin de Feyzin jusqu'à l'intersection avec l'avenue Jean-Moulin. Avenue Jean-Moulin jusqu'à la pointe nord, puis la limite est de la parcelle E4 2503. Feyzin Limite est de la parcelle AO 11. Limites est et sud de la parcelle AO 124.

Article Annexe II

téléphone : 03-84-57-00-07 Préfecture du Doubs 8 bis, rue Charles-Nodier, 25000 Besançon, téléphone : 03-81-25-10-00 Préfecture du Jura 8, rue de la Préfecture, 39030 Lons-le-Saunier Cedex 9, téléphone : 08-21-803-039 Préfecture de l'Aude 52, rue Jean-Bringer

Article Annexe 27

Limite nord de la parcelle BX 88 jusqu'à la rue Docteur-Jean-Roux. Rue Docteur-Jean-Roux jusqu'à la limite nord-est de la parcelle BX 270. Limite est de la parcelle BX 270 jusqu'à la rue du Général-Brosset.

Article 2-3

situés dans le périmètre formé, au nord, par l'avenue du Général-Eisenhower, à l'ouest, par l'avenue Franklin-Delano-Roosevelt, la place du Canada, le cours la Reine, et le pont des Invalides, au sud, par le quai d'Orsay, et à l'est, par le pont Alexandre

Article AOC "Domfront"

national compétent des 11 et 12 décembre 2001 et constituée des communes ou partie de communes indiquées ci-dessous : Département de la Manche Barenton, Buais, Ferrières, Heussé, Husson, Notre-Dame-du-Touchet, Le Teilleul, Saint-Cyr-du-Bailleul, Saint-Jean-du-Corail

Article 2

Règles particulières : 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Saint-Jean-de-Losne, entre les P.K. 214,3 et 215,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Chalon-sur-Saône, entre les P.K. 139 et 142,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Mâcon

Article 9

Saintes Saint-Jean-d'Angely Marennes La Rochelle Rochefort Charente-Infér. Saint-Amand Bourges Cher. Tulle Brives Corrèze. Beaune Dijon Côtes-d'Or. Saint-Brieux Dinan Loudéac Côtes-du-Nord. Périgueux Sarlat Bergerac Dordogne.

Article ANNEXE I

: : Génolhac, : : : : La Grande-Combe, : : : : Saint-Ambroix, : : : : Saint-Jean-du-Gard

Article 2

Les Vans, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Orgnac-l'Aven, Pradons, Ruoms, Saint-André-de-Cruzières, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Just-d'Ardèche, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Martin-d'Ardèche, Saint-Montan, Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Pierre-Saint-Jean