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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

467 résultats pour « Jean-Daniel ROLLAND »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

Siège social Le siège du groupement Centre des études européennes de Strasbourg est fixé à Strasbourg, dans le bâtiment A de l'ensemble immobilier dénommé Commanderie Saint-Jean, 1, rue Sainte-Marguerite, F-67000 Strasbourg.

Article Annexe 20

—

RN 537 jusqu'à l'avenue Jean-Guiton, parcelles section AY n°s 36 à 47 et 70 incluses. Rue de Québec jusqu'à la limite est de la parcelle BC 399 incluse. Limite sud de la parcelle BC 399 incluse jusqu'à la Chaussée de Ceinture Nord.

Article ANNEXE 12

—

Rue Paul-Lemesle jusqu'à la rue d'Ambert (limite communale de Saint-Jean-de-Braye). Rue d'Ambert jusqu'à la rue du Cours-aux-Anes. Rue du Cours-aux-Anes jusqu'à la limite est de la parcelle CL 359 incluse.

Article Annexe II

—

D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION Adventura Caen E40904 Anelor Saint-Nazaire E39555 Belle Brise IV Toulon 328196 Bourjojo Toulon 326139 Camiri Toulon 154282 Carpe Diem Toulon 248221 Charleston Nice 257173 Crialeis Vannes 607517 Dame Jeanne

Article Annexe III

—

Bougainville - James Cook et l'exploration du Pacifique - Découvertes de Futuna par Schouten et Lemaire en 1616 et de Wallis par Samuel Wallis en 1767 [ajout d'une situation au choix] 2 - Être ouvrier en France du XIXème au XXIème siècle - 1892, Jean

Article D651-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

industries textiles ; 11° (Abrogé) ; 12° (Abrogé) ; 13° Le décret n° 2015-1286 du 14 octobre 2015 relatif à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris ; 14° Le décret n° 2015-1496 du 18 novembre 2015 relatif à l'Institut national universitaire Jean-François

Article Annexe

—

Moulin Rolland. Gouët. Pont de pierre limitant en amont le port de Légué. Le. Pont de la route nationale n° 786. Le Trieux et son canal de dérivation. Chaussée du moulin de la Roche-Jagu. Leff.

LEGIARTI000025546975

—

Département de l'Ardèche Communes de Cellier-du-Luc, Dompnac, Laboule, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Saint-Pierre-Saint-Jean.

Article Annexe

—

immeuble Logis-Transports en bail à construction 23-29, boulevard Chanzy, Montreuil (93) Section AR n° 106 360 000 128 Terrain PANTIN COURTOIS, immeuble Logis-Transports en bail à construction, équipement sportif et centre médico-social 146, avenue Jean-Lolive

Article Annexe 2

—

Code CPU 01542 Libellé CPU CPAM Meurthe-et-Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESs juridique 830100517 FINESS géographiques 830000279 Etablissement CH JEAN

Article 1

—

324p 3 ans Institut juridique d'Aquitaine III Développeur d'applications multimédia 326t 5 ans Doranco Espace multimédia II Responsable projet packaging, conception et développement, développement durable 200n 5 ans Lycée Jean-Paul

Article 1

—

établissements de santé suivants : NOM DE L'ÉTABLISSEMENT NUMÉRO FINESS Hôpital La Timone 13 078 329 3 Hôpital privé Clairval 13 078 405 1 Hôpital Saint-Joseph 13 078 565 2 Hôpital Côte de Nacre 14 000 020 9 Hôpital Jean

Article Annexe II

—

DEFENSE DE TOURS CELLULE AIDE A LA DECISION 37000 TOURS R SUPPRESSION DE POSTE 2024 - 2024 CENTRE INTERARMEES DE COORDINATION DU SOUTIEN CICOS - COMMANDEMENT DE LA BASE DE DEFENSE D'ORLEANS - BRICY OSA RELATIONS PUBLIQUES 45140 ST JEAN

Article Annexe 3 aux articles R. 113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 87 > 43

Code du patrimoine

Décret n° 2005-538 du 23 mai 2005 relatif à l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner.

Article 2

—

Commandant-Guilbaud et une partie du jardin Guilbaud, situé sur le territoire de la commune de Boulogne-Billancourt (92), selon la cartographie figurant en annexe n° 5 ; - du 18 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Roland

Article ANNEXE 11

—

Avenue Jean-Stephan. Avenue Jean-Jaurès. Rue Albert-Camus. Rue Duguay-Trouin. place des Victoires.

LEGIARTI000030321182

—

hospitalier de Valréas Valréas 06 Centre hospitalier d'Antibes - Juan-les-Pins Antibes 06 Centre hospitalier de Grasse Grasse 06 Clinique Le Palais Grasse 83 Centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël Fréjus 06 Polyclinique Saint-Jean

Article 5

—

GRAND-SANTI 0,181 GRENOBLE-ISÈRE 1,147 GROUPEMENT DINARD-PLEURTUIT-SAINT-MALO ― RENNES-SAINT-JACQUES 2,337 HAO 0,129 HIKUERU 0,065 HIVA OA 0,325 HUAHINE 0,298 ÎLE-D'YEU 0,046 KATIU 0,069 KAUKURA 0,049 LA RÉUNION-ROLAND

Article 4

—

Cité-Administrative, bâtiment G, 31000 Toulouse, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CODE POSTAL ET VILLE Ariège 2, rue de la Préfecture, BP 87 09007 Foix Cedex Aude 52, rue Jean-Bringer

Article 3

—

Cité-Administrative, bâtiment G, 31000 Toulouse, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CODE POSTAL ET VILLE Ariège 2, rue de la Préfecture, BP 87 09007 FOIX Cedex Aude 52, rue Jean-Bringer

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