AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2502819_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Katz, - et les observations de Me Jourdain de Muizon, représentant Mme B... A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56c24cdc6046d47721322
7 avril 2026
7 avril 2026
, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Monsieur Patrick ROSSI et Madame Caroline OLLITRAULT Magistrat rédacteur : Madame Hélène JOURDAIN
Source officielleChambre 1 Section 1
6864414c0bb2f8a66ca65abb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Madame Caroline OLLITRAULT et Monsieur Patrick ROSSI Magistrat rédacteur : Madame Hélène JOURDAIN
Source officielleTrib. de Commerce
69ead72ecdc6046d47538e3d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Lionel JOURDAIN, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69eaf0e0cdc6046d4755eef7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielle7ème chambre
69e9a08acdc6046d4736b74e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielle7ème chambre
69eb6fabcdc6046d47615f64
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielle7ème chambre
69eb8850cdc6046d4763cfc3
8 avril 2025
8 avril 2025
Lionel JOURDAIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZE, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 8 Avril 2025 :
Source officielleChambre de vacations PC
69eb8b04cdc6046d47640d62
16 avril 2025
16 avril 2025
Lionel JOURDAIN, juge M. Michel PAYAN, juge M.
Source officielle7ème chambre
69ef84b6cdc6046d47ba3400
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Lionel JOURDAIN, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Laouen MEVELLEC, substitut du procureur de la République [K] [C], auditeur de justice DEBATS Audience du 15 Juillet 2025
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56c20cdc6046d47721303
7 avril 2026
7 avril 2026
Greffier : Madame Angélique LALOYER DEBATS : A l'audience du 03 Février 2026, tenue publiquement devant Madame JOURDAIN, magistrat chargé du rapport, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule
Source officielleChambre 1 Section 1
6864414c0bb2f8a66ca65ace
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Expédition et Formule exécutoire le : à Me Arnaud LETICHE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame HélèneJOURDAIN, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN
Source officielleJuge de l'exécution
69ceb3f3cdc6046d47e5a6bd
2 avril 2026
2 avril 2026
La demande de la SCCV PAVILLON JOURDAN tendant à, liquider l’astreinte à un euro sera donc rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503593_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jourdain de Muizon, avocat de M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2500376_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jourdain, avocat de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306876_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jourdain de Muizon, avocate de M.
Source officielleJU-6ème chambre
DTA_2401146_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
C, - les observations de Me Jourdain de Muizon, représentante de M. B. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407947_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ferrari, président, - les observations de Me Jourdain de Muizon, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007747037
21 octobre 1988
21 octobre 1988
X..., la décision du 26 juillet 1985, par laquelle le directeur départemental du travail et de l'emploi d'Ille-et-Vilaine a autorisé la société établissements JOURDAN à licencier M.
Source officielleChambre 1-11 référés
6973a0aecdc6046d4770a61a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean-françois FERRAND, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [L] [J] veuve [M],
Source officiellePage 14 sur 405
jourdaine, christopher
23/06/2026
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JOURDAINE, Fabrice
02/06/2026
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JOURDAINE, Jessica, Joëlle, Maria, Micheline, Sophie
10/04/2026
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MENDES JOURDAINE
05/02/2026
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MENDES JOURDAINE
20/05/2025
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