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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c3
10 décembre 2009
Avec son ami Kévin K..., ils avaient bu 10 bières. Cet alcool n'avait selon lui eu aucun effet sur lui.
1/1/1 resp profess du drt
68e7a4d2033cf481c39a268e
8 octobre 2025
Adresse 44] [Localité 42] [Localité 42] (RUSSIE) Monsieur [ZT] [ES] pris en la personne de son représentant légal Monsieur [AV] [ES] [Adresse 51] [Adresse 51] [Localité 43] (RUSSIE) Représentés par Me Kevin
1ère chambre
DTA_2303287_20250923
23 septembre 2025
Il a ensuite sollicité, le 3 février 2020, la délivrance d'un titre de séjour portant la mention " vie privée et familiale ".
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01434_20240118
18 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 juillet 2022, la société Cevep, représentée par Me Kevin Holterbach, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 5 mai 2022 ; 2°
Jld
68e7a52d033cf481c39a43e0
entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile Nous, Alexandre STOBINSKY, vice-président, statuant en application du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, assisté de Kévin
Chambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e33
14 octobre 2025
M & L IMMOBILIER Représentant : Me Cyndie BRICOUT de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS Ordonnance d'incident Du : 14 octobre 2025 Kevin LECLERE VUE, conseiller de la mise en état, assisté
Chambre 1 Cabinet 6-10000
686c2e45dd7001754d6223cc
3 juillet 2025
1 mois et être dépendant de mes enfants pour me déplacer. » Dans le paragraphe intitulé « Indiquez les pièces sur lesquelles se fondent votre demande », Monsieur [S] indique « la facture du garage KEVIN
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00013
10 janvier 2018
Kevin Y..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 15 juin 2015 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses, chambre 5), dans le litige
6253cb4abd3db21cbdd8d410
9 février 2010
ANGLETERRE représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me Grégory HANSON, avocat au barreau de NIMES Monsieur Kévin D..., pris en sa qualité de représentant légal de Georgia
Chambre 4-5
6348fee763d497adffda3dc3
13 octobre 2022
SARL SOPHIA COM Copie exécutoire délivrée le : 13/10/22 à : - Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI - GUIGON-BIGAZZI, avocat au barreau de GRASSE - Me Kevin
2ème Chambre
6630896e0316960008413473
9 avril 2024
N° RG 22/01866 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LLOH N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Kevin GERBAUD Me Martine LEONARD
Portalis DBVQ-V-B7I-FPFL SARL DINEXc/Société PMH INVEST
6864bea5f8541312a816c490
1 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, Madame Sandrine PILON, conseillère, Monsieur Kevin LECLERE VUE, conseiller, GREFFIER : Madame
6253cdadbd3db21cbdd941b0
6 août 2018
Kevin E..., à un entretien préalable à son licenciement pour motif économique. Le licenciement de M. X... lui était notifié par courrier recommandé du 11 septembre 2013.
cr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR01110
16 février 2011
Kevin Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 1er avril 2010, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs, notamment, d'association
3ème chambre
DTA_2206618_20250521
21 mai 2025
. / A la condition que le logement soit achevé depuis plus de deux ans à la date de début d'exécution des travaux, ce crédit d'impôt s'applique : / () b) Aux dépenses mentionnées au présent b, payées entre
PS ctx protection soc 5
695d645a75782d5f060061a8
6 janvier 2026
Portalis 352J-W-B7G-CXVCD N° MINUTE : Requête du : 08 Août 2022 JUGEMENT rendu le 06 Janvier 2026 DEMANDERESSE [6], dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Kévin
5ème Chambre
DTA_2306084_20250107
7 janvier 2025
B A, représenté par Me Kévin Geny, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 septembre 2023 par laquelle le préfet de la Gironde a procédé au classement sans suite de sa demande de
2ème Chambre (J.U)
DTA_2206228_20220912
12 septembre 2022
Toutefois, lorsqu'est sollicitée la délivrance du titre de séjour mentionné à l'article L. 425-9, ce délai est porté à trois mois ". 7.
686763a1a9510a2e90cf2606
Représentant : Me Gérard CHEMLA de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMEE AU PRINCIPAL DEMANDERESSE A L'INCIDENT ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 01 juillet 2025 Nous, Kevin
Ch. 3 Cab. 3
69472f2f75782d5f06118ff3
16 décembre 2025
du 05/12/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de NANCY) DÉFENDEUR Monsieur [W] [B] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 9] (TURQUIE) [Adresse 2] [Localité 8] représenté par Me Kévin
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