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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69e81e75cdc6046d47146e2f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Dans le cadre de la construction de l'ensemble immobilier les Tours Duo à [Localité 1], Bateg a conclu avec la société Kap Wan (ci-après : Kap Wan) un contrat de prestation de services pour la gestion

Source officielle

Page 14 sur 199

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2007:C201266

Cassation

4 juillet 2007

4 juillet 2007

X..., salarié de la société Adéquat intérim, mis à disposition de la société Kaefer Wanner, ayant été victime le 5 avril 2000 d'un accident du travail, a saisi la juridiction de sécurité sociale d'une

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007979783

Admin. suprême

5 mai 1999

5 mai 1999

Paris a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la demande présentée à ce tribunal par le SYNDICAT CGT WANNER

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf4d5289c7662ca325ae

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, demeurant [Adresse 4], avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDEURS : Monsieur [F] [L], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Nastassia WAGNER

Source officielle
CC

civ1

érêts formée par les consorts Wan Hoic/MM. A

61372184cd580146773f46c9

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

Wan Hoi, demeurant à Saint-Leu (Réunion), ..., 2°/ Mlle Ah Syve Wan Hoi, demeurant à Saint-Leu (Réunion), ..., 3°/ Y...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA04166_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

lors qu'elle a explicitement retenu la position dominante du groupe Wane sur l'ensemble des marchés pertinents. 16.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81e35cdc6046d47146a54

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Dans le cadre de la construction de l'ensemble immobilier les Tours Duo à [Localité 1], Bateg a conclu avec la société Kap Wan (ci-après : Kap Wan) un contrat de prestation de services pour la gestion

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81eb6cdc6046d4714720b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Dans le cadre de la construction de l'ensemble immobilier les Tours Duo, à [Localité 1], Bateg a conclu avec la société Kap Wan (ci-après : Kap Wan) un contrat de prestation de services pour la gestion

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81effcdc6046d47147687

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Dans le cadre de la construction de l'ensemble immobilier [Adresse 7], à [Localité 1], Bateg a conclu avec la société Kap Wan (ci-après : Kap Wan) un contrat de prestation de services pour la gestion des

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6349000463d497adffda4114

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

N° RG 22/00561 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PJOP APPELANTES Société GABLE INSURANCE AG société de droit du Lichtenstein, prise en la personne de son liquidateur judiciaire, le Cabinet BATLINER WANGER

Source officielle
CC

civ2

6137229acd580146773fefbc

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

préfecture de Police, 8ième bureau, ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 13 décembre 1994 par le magistrat délégué par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de Mme Huang Wang

Source officielle
TJ

CH4 RÉTABLISSEMENT PERSO

6a19fc05cdc6046d476b1ca3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Madame [E] [Z] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Olivier RONDU, avocat au barreau de METZ CRÉANCIER : Société [1] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Nastassia WAGNER

Source officielle
TJ

2ème Chambre JEX / JEXI

6984bd2dcdc6046d470c9c5d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

: N° RG 25/02068 - N° Portalis DBWW-W-B7J-DWXS PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION L’an deux mil vingt six et le six janvier Le Juge de l’Exécution de CARCASSONNE, sous la Présidence de Géraldine WAGNER

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007744971

Admin. suprême

14 février 1990

14 février 1990

.., X..., E..., Z..., A..., B..., C..., D..., I..., F..., HUEZ, TOUATI, ACKERMANN, MERCADER, PIEDEBOUT, VANDERPLAESTEN, SURREL, CLEMENT, KUSZ, GONDOIN, ZAMORO, MORIZOT, BECQ, GRANGER, SCHNIERINGER, WAGNER

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2402712_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

B D et Mme A C et demande au tribunal : 1°) de constater que le stationnement sans droit ni titre du bateau " Wango " au bief 76S sur le canal de Bourgogne à Saint-Usage constitue la contravention de

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005191

Admin. suprême

26 janvier 2007

26 janvier 2007

Hervé Cassagnabère, Auditeur, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la SAS KAEFER WANNER, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6079433e9ba5988459c41baa

Cassation

14 octobre 1975

14 octobre 1975

AVOIR DIT LES ARCHITECTES DE LA SOCIETE MASSON RESPONSABLES IN SOLIDUM DES DESORDRES DONT ELLE A ESTIME QU'ILS AFFECTAIENT LE DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DU CENTRE LECLERC , D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE WANNER

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1893843-1988934

Admin. suprême

18 janvier 2007

18 janvier 2007

LUXEMBOURG   La Cour européenne des Droits de l’Homme tient ce 18 janvier 2007 à 9 heures une audience de chambre sur le fond dans l’affaire Wagner et autre c. Luxembourg (requête n o 76240/01).

Source officielle
CC

civ2

60794c2a9ba5988459c44d18

Cassation

4 janvier 1989

4 janvier 1989

X... entre les mains de la Société civile immobilière du Pont-de-l'Est (la SCI), Robert Wan et Louis Wan, sur le montant des sommes qu'ils avaient été judiciairement condamnés à payer avec leurs intérêts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852cd

Appel

9 février 2001

9 février 2001

Y... ... par la SCP GAULTIER-KISTNER-GAULTIER, avoué assisté de Maître P. CLEMENT, Toque A 691, Avocat au Barreau de PARIS INTIMEE : S.A.

Source officielle