Y..., a pris la fuite à pieds, puis été interpellé et trouvé en possession d'une clef donnant accès à un local contenant vingt kilos d'une substance stupéfiante ; qu'après l'ouverture d'une information

ledit contrôle, les enquêteurs ont procédé à la fouille du véhicule 3008, permettant la découverte d'un caisson métallique sous le tapis de sol du coffre, que l'ayant découpé, ils y ont trouvé 42,5 kilos

homicide au moment de commettre les faits criminels qui lui sont reprochés ; que ceci peut être déduit de la violence extrême des coups portés sur une enfant de six mois pesant un peu moins de sept kilos

subies ; que la Cour n'a pas plus répondu au chef péremptoire des conclusions d'appel du prévenu (page 10), qui faisait valoir, notamment, que tout en sachant que le sommier pesait plusieurs centaines de kilos

le 9 octobre 1996, un salarié de la société Automobiles Citroën, qui était occupé à peindre une pièce de carrosserie, a été grièvement blessé à la tête par une cale en élastomère d'un poids de 2,370 kilos

de substitution, importés ou produits en France et qu'un mémoire de l'Ecole supérieure d'agronomie d'Angers daté de 1986 souligne l'impact de la taxe frappant les céréales sur le prix de revient du kilo

Y..., viticulteur, pour effectuer des vendanges à la tâche, du 16 au 21 septembre 2006, en qualité de coupeur tâcheron, pour un salaire brut de 0, 16 centimes du kilo sur la base d'un rendement de 11 000

Y..., viticulteur, pour effectuer des vendanges à la tâche, du 16 au 21 septembre 2006, en qualité de coupeur tâcheron, pour un salaire brut de 0, 16 centimes du kilo sur la base d'un rendement de 11 000

Y..., viticulteur, pour effectuer des vendanges à la tâche, du 16 au 21 septembre 2006, en qualité de coupeur tâcheron, pour un salaire brut de 0, 16 centimes du kilo sur la base d'un rendement de 11 000

Y..., viticulteur, pour effectuer des vendanges à la tâche, du 16 au 21 septembre 2006, en qualité de coupeur tâcheron, pour un salaire brut de 0, 16 centimes du kilo sur la base d'un rendement de 11 000

D'HEROINE ; ALORS QU'IL RESSORT DES CONSTATATIONS MEMES DE L'ARRET QUE 16 KILOS SEULEMENT ONT ECHAPPE A LA CONFISCATION, LES 6 AUTRES KILOS AYANT ETE APPREHENDES PAR LA DOUANE FRANCAISE ; ATTENDU

(au lieu de kilos pour les sangles de comparaison) que l'effort permis est insuffisant pour assurer un écrasement complet et suffisant de la fourche avant de la moto arrimée ; qu'aucune précaution d'emploi

dans son pays pour trafic de stupéfiants ; qu'or, alors qu'il avait été libéré et avait rejoint la France, il était de nouveau impliqué dans un trafic de stupéfiants et arrêté pour avoir transporté 2,6 kilos

également conforme aux dispositions de la loi du 24 août 1993 régissant actuellement cette matière; qu'en outre, eu égard à la particulière gravité des faits, qui ont porté sur un trafic international de 2 kilos

POUTRES STOCKEES DERRIERE LUI ET SE BLESSA ; QUE L'ARRET ATTAQUE A DIT QUE L'ACCIDENT N'ETAIT PAS DU A LA FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR AU MOTIF QUE L'APPAREIL ELEVATEUR SOULEVANT UNE POUTRE DE 1 300 KILOS

MOTIFS Les pièces versées aux débats concernent la société KILO ARCHITECTURES.

Par ordonnance en date du 16 septembre 2002 le juge-commissaire de cette liquidation a prononcé l'attribution judiciaire des 35 kilos de bijoux à la BANQUE MARTIN MAUREL.

des armées de terre, de mer et de l'air, le militaire qui fait l'objet d'une mutation avec changement de résidence a droit à la prise en charge de ses frais de transport dans la limite de 2500 ou 2000 kilos

Matalon, - Les observations orales de Me Kiwallo, avocat de Mme B, assisté d'un interprète en anglais, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - Et les observations orales de Me Khan, représentant

B C saisit le tribunal d'un litige relatif à la décision du 3 avril 2024 par laquelle l'autorité consulaire française à Kigali (Rwanda) a refusé de délivrer un visa de court séjour à Mme A D.