LEVERRIER [V]-PHILIPPE ASSISTES LORS DES DEBATS DU GREFFIER: ME OLIVIER LEFÉBURE. LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LE GREFFIER.

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Pauline LAMAU, Vice-Présidente Assesseur : Marino BIRAMBAUX, Assesseur représentant les travailleurs non salariés Assesseur : Pierre LEFRERE

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Pauline LAMAU, Vice-Présidente Assesseur : Marino BIRAMBAUX, Assesseur représentant les travailleurs non salariés Assesseur : Pierre LEFRERE

5] [Localité 6] non comparante ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent Assesseurs : LEFRERE

Lafay, rapporteur public ; - les observations de Me Leverd, substituant Me Marc, représentant Mme A. - et les observations de Me Nèse représentant la SAS VB Promotion.

suit la phrase suivante rédigée en gros caractères rouges " Passe le message à Y... qu'elle se mette en petite jupe, talon et pas de culotte... je lui faire une levrette de la mort ! ! !

BERLAND ET KATIA SEVIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 15 Monsieur [K] [O] né le [Date naissance 6] 1986 à [Localité 16] (71) [Adresse 9] [Localité 5] Représenté par Me Thibault LEVERT

Stojadin KIPRIJANOVSKI 1953   Lena ALEKSOVSKA 1952   Emilija TRENDEVSKA 1962   02/05/2025 13/03/2025 750 90     32069/23 14/08/2023 (3 applicants) Zhivko LAZEVSKI 1953   Levtera

l’extension des opérations d’expertise aux désordres constitués par le sinistre lié aux canalisations de la maison vendue, survenu en juin 2024, et ayant fait l’objet des interventions des sociétés Levrard

En l’espèce, le syndic a adressé la convocation à Mme [V] au moyen d’un envoi recommandé électronique par l’intermédiaire d’un prestataire de service (LetReco) et les justificatifs produits précisent l

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 16 mai 2013), que la société La Levrière, aux droits de laquelle vient Mme X..., a

Pfauwadel a lu son rapport et entendu : - les observations orales de Me Lehrert, substituant Me Lambert, avocat des requérants, - de M.

cessation des paiements fixée par le tribunal , la TVA n'était plus versée depuis l'année 2006 pour plus de 800 00€ selon la déclaration de créance de l'administration fiscale, les factures de la société Leverne

nous déjeunions au réfectoire de la SFOB courant mai 2012 au premier étage et où nous avions mangé un peu plus vite que d'habitude, il m'a dit : il nous reste pas mal de temps et si je te prenais en levrette

demeurant ... 94100 ST MAUR DES FOSSES représenté par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Richard Y..., avocat au barreau de NANTERRE, toque : 734, de la SCP LEVREUR

LEVERRIER JEAN-MARC - M. PASTORE YVES ASSISTES LORS DES DEBATS DE: MME TOUZE OPHELIE, SECRETAIRE ASSERMENTEE LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT.

E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/06991 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KZ6C MINUTE n° : 2026/18 DATE : 07 Janvier 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE

E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/05510 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KY7A MINUTE n° : 2026/14 DATE : 07 Janvier 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE