Loisirs et qui constataient que M.

nécessitant la proximité immédiate de l'eau (art L. 146-4-3)", ce qui impliquait nécessairement la réalisation de constructions ou d'installations conformes à la vocation d'une zone de plaisance ou de loisirs

[H] de la société Lecci Loisir. 7. Les juges constatent que le 12 janvier 2017, lors de l'ouverture du coffre n° 35 avec une clé découverte au domicile de M.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° S 01-43.719, T 01-43.720, U 01-43.721 et V 01-43.722 ; Sur le moyen unique : Attendu que l'association Vacances loisirs

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER JUIN 2022 La société Cap Est Loisirs

Il en résulte que l’action de LOISIRS FINANCE n’est pas forclose.

son préjudice d'agrément, alors : « 1°/ que le préjudice d'agrément est constitué par l'impossibilité pour la victime de continuer à pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive ou de loisirs

Serge A... et Carmélia C..., épouse Z..., exploitants des bars "le Grand Café", "le Bar de la Halle" et "le Bar du Rugby", dans lesquels les appareils litigieux avaient été installés par la société TJP Loisirs

société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la société Ourcq Loisirs

François A..., demeurant ... (6ème), 2 ) Melle Suzelle Z..., demeurant ... (6ème), prise en sa qualité de gérante de la société Loisirs expansion, 3 ) la société Loisirs expansion, société à responsabilité

exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, dans l'enceinte d'une école où était implantée l'association Centre de loisirs

Sous traitant agréé La SCCCV ROCHEFORT LOISIRS 95 a souhaité courant 2019 faire construire un parc de loisirs à [Localité 1] (95).

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Racer, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Loisirs

Z..., en qualité d'administrateur de l'indivision de l'ensemble de loisirs « C...» ; Attendu que, pour déclarer recevable l'action de M.

Pascal Y... pris comme caution solidaire de la société Valinco Loisirs ; que M.

motifs que, "informé dès 1995 par le rejet, suivant arrêté municipal du 23 mai, de sa demande de permis de construire, de l'impossibilité où il se trouvait de continuer la construction d'un complexe de loisirs

la parcelle appartenant à X... et que le 6 mai 1985, aux termes d'un procès-verbal dressé par l'inspecteur des sites, il avait été constaté sur ladite parcelle la présence d'une habitation légère de loisirs

, au vu de ces constatations et appréciations, et compte tenu des conclusions des experts, si, en différant, pendant une bonne douzaine d'heures au long desquelles les agents infectieux ont eu tout loisir