Straehli, Cathala, Ricard, Parlos, Bonnal, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, MM.

Madame [Z] mettait en cause la responsabilité des agences immobilières pour manquement à l’obligation d’information et de conseil.

pour partie non conformes au marché, à ma connaissance trois autres banques (BFCE, Crédit Agricole de New-York, Boston Bank) ont été impliquées de la même manière que l'OLB ; la SVB était le dernier maillon

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Direction de la construction navale (DCN) a signé, en 1992, une convention avec l'Union générale des achats publics (UGAP), afin de simplifier les comma

(proche de A... et de G...), Noël Mariotti et Jean-Jacques M..., secondés par un aixois du monde de la nuit, Jean-Marc N... dit « le sanguinaire », de l'ordre est remis dans le monde des boîtes de nuit

surtout des déclarations de Mme Claudine X..., faites au cours de sa garde à vue et répétées à l'audience du tribunal, ainsi qu'à celle de la cour malgré les conclusions contraires de son avocat, que son mari

France; que le bon de commande stipulait que le coût de la main d'oeuvre serait à la charge de René Y...; qu'il n'a jamais réglé la somme de 102 286 francs correspondante, au prétexte que les sociétés

procédait par ailleurs à des investissements hors Alef Bank dont les produits devaient permettre de rembourser les clients ayant déposé des fonds à l'Alef Bank ; qu'il affirme que les sommes perçues des mains

Jean-Claude Marin, procureur général près la Cour de cassation) ; 5.

le Z produit ressort à 325 545 francs, absence d'additions pour la période de décembre 2000 et janvier 2001 pour le Chalet des Jumeaux, absence de justificatif des recettes traiteur, organisation mariages

X... était en apprentissage de mécanique auto, et travaillait à Bessines, au garage SARL Du Pont sous contrat d'apprentissage, depuis 1er septembre 2009 sa scolarisation a été interrompue du 18 février

D..., à plusieurs reprises, en mai et octobre 2010, de garer une voiture devant le [...]                     , qu'il avait enlevée au petit matin les 11 mai et 18 octobre 2010, également à la demande de

émanant de la famille" ; qu'il a cependant admis que certaines des descriptions fournies par sa fille correspondaient à la réalité, en particulier le rituel du coucher où il s'assurait en glissant la main

X... a déposé plainte pour faux et usage de faux par courrier reçu le 13 octobre 2014 au greffe du doyen des juges d'instruction, étant observé, au surplus, qu'une plainte simple entre les mains du procureur

Valex (la société Valex), a donné à bail à la société à responsabilité limitée SIM 44, devenue la société par actions simplifiée Abalone France (la société Abalone) six chambres meublées au sein d'une maison

000 francs ; les feuilles de paie que je recevais étaient établies tantôt par Sages (du 1er octobre 1987 au 31 janvier 1988) puis par Aravis (du 1er février 1988 au 28 février 1990) enfin par Sages Marine

des travaux à effectuer établi par lui-même, un devis d'architecte, une demande de déblocage des fonds attestant que les travaux étaient terminés alors qu'aucun travail n'avait été entrepris sur la maison

X... continuait jusqu'à Blois ; qu'arrivé sur Blois, un peu après 2 heures du matin le 21 décembre 2013, il contactait M.