X..., engagé à compter du 1er juin 2004 en qualité de consultant par la société devenue Michaël Page ingénieurs et informatique (la société), a saisi la juridiction prud'homale le 27 février 2009 notamment

Michaël et Jean-Michel X..., M. et Mme Y..., la société JD transports et la société Chubb insurance company of Europe ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Michaël X..., les conclusions de M.

Représentée par Me Michaella Z..., (TOQUE 101) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART SAS SOCIETE GUADELOUPEENNE DE VENTE D'AUTOMOBILES sigle SOGUAVA [...]

: 21/01186 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 22 MAI 2026 APPELANTE : S.A.S. [1] N° SIRET: 55 318 287 00032 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mickaël

Michaël X..., demeurant ..., représenté par Me Charles Choucroy, avocat aux Conseils ; M.

sDC8E1F0A { width:193.11pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 127/05 by Michal

MANPOWER FRANCE - constater que Michaël X... n'a jamais été salarié de la MANPOWER INC En conséquence, - confirmer en toutes ses dispositions le jugement entrepris - renvoyer Michaël X... à mieux

dirigée contre le jugement n° 0902729 du 1er juin 2010 du tribunal administratif de Rouen, a annulé le jugement et a déchargé la société Michaël des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés

Michaël X... quant à lui n'a pas comparu.

Me Rodrigues Devesas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Sarthe a refusé de délivrer une carte nationale d'identité et un passeport à l'enfant Michaëlla

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 JUILLET 2024 1°/ la société Michaël

-C..., demandeurs aux pourvois n° V 11-19. 888, F 11-22. 635 et Y 11-22. 697 IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que le projet de construction de Monsieur Michaël Z... et Madame Sylvie

X... et à la société civile professionnelle (SCP) Michal-Truche-Wogenstahl, architectes assurés auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF) ; que M.

[L] Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Dominique Thomas et Michaël Jacob et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance

#Michael Harrison vs il-Kummisjoni tal-Komunitajiet Ewropej.#Kawża T-13/91 R.

#Michael Baltsavias przeciwko Komisja Europejska.#Sprawy połączone T-39/93 i T-553/93.

Président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier RG n°: 2026R00209 et 2026R00236 DEMANDEUR SARL CLIMAMAX FRANCE exerçant sous le nom commercial MAXICLIM [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Michael