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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
60348240a2d07a6fe6090e81
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Signé par Madame Marie-Agnès MICHEL, Président et Monsieur Guy MELLE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur René X... Madame Rolande Y... épouse Xc/Monsieur Ufuk Z
6253ccfbbd3db21cbdd91e65
14 janvier 2015
14 janvier 2015
.-33270 FLOIRAC, représentés par Maître PAGEOT de la SCP Michel PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉ : Monsieur Ufuk Z..., né le 08 Mai 1980 à BORDEAUX, de nationalité Française
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007707934
5 mars 1986
5 mars 1986
. ; - Mme Michèle G..., demeurant au ... ; - M. Patrick H... demeurant au ... ; - Mme I...
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
6709542706866c0645cd2ca8
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Chez [14] [Adresse 1] [Localité 5] non comparante, ni représentée Société [10] AGENCE SURENDETTEMENT [Adresse 15] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef42
25 janvier 2012
25 janvier 2012
File active 34/ réalisés à fin juillet : delta + 9 file active 30 - oxygène liquide : delta + 14. File active 37/ réalisés : delta + 7 ; file active 29 - VNI : delta + 44.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68f1d26de5a8ebce715483fc
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[P] ET [R], en qualité d'administrateur provisoire, prise en la personne de Maître [W] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Clémentine DELMAS de la SELARL DELMAS ET ZURETTI AVOCATS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7c0
30 mai 2012
30 mai 2012
No 11/ 01483 AFFAIRE : SOCIETE MEDIAPOST, représenté par Michel Y... (Directeur de bassin) C/ Jeanine X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89610
27 mars 2007
27 mars 2007
né le 13 Novembre 1952 à ALES (30) ... 30520 ST MARTIN DE VALGALGUES représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP DELMAS-RIGAUD-LEVY-BALZARINI, avocats au barreau de
Source officielle2ème CH - Section 1
5fdd44fe688fbfad48d04ebf
24 septembre 2018
24 septembre 2018
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Michel X...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6780be16780de3a214879df4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me DEMAR et assisté de Me Audrey-marine BOCQUEL, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b12f
24 mai 2007
24 mai 2007
Michel X... C / Roger Y... Liliane Z... épouse Y... A... Jacques B...
Source officielle1ère chambre
DTA_2503100_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
C..., ressortissant nigérian, né le 26 octobre 1993 à Delta State (Nigéria), a été interpellé dans le cadre d’un contrôle d’identité le 6 octobre 2024 alors qu’il se trouvait à la gare Saint Roch de Montpellier
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2304313_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Khmer Krom maltraitée dans ce pays, qu'elle a fui la dictature de ce pays pour se réfugier au Cambodge, qu'elle a obtenu la nationalité cambodgienne, qu'elle a dénoncé la mainmise vietnamienne sur le delta
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2304314_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Khmer Krom maltraitée dans ce pays, qu'elle a fui la dictature de ce pays pour se réfugier au Cambodge, qu'elle a obtenu la nationalité cambodgienne, qu'elle a dénoncé la mainmise vietnamienne sur le delta
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007758069
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Michel X..., M. Raymond Z..., M. Calixte A..., M. Pierre Y..., M. Christian B..., M.
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007623972
18 février 1987
18 février 1987
Michel X... la décharge du complément d'impôt sur le revenu et de la majoration exceptionnelle auxquels il a été assujetti au titre de l'année 1975, dans les rôles de la commune de Perpignan, 2° remettre
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6690c73b0d808eb34e4554c0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SAINT LOISE (ASL) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] absente représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL
Source officiellecomm
61372246cd580146773fba0f
25 octobre 1994
25 octobre 1994
la compagnie Milano assicurazioni, dont le siège est à 20121 Milan (Italie), via Del Lauro 7, 3 / la compagnie Italia assicurazioni, dont le siège est à Genes (Italie), via Fieschi 9, 4 / Mme Michèle
Source officiellecomm
61372221cd580146773fa7b4
31 mai 1994
31 mai 1994
Michel René C..., maire de la ville de Foecy, Hôtel de Ville de Foecy à Mehun-sur-Yèvre (Cher), Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleRéférés
6788a22fb815c30a4df70bac
15 janvier 2025
15 janvier 2025
avocat au barreau de MONTPELLIER, et par la SELEURL PINCENT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS L'affaire a été débattue à l'audience publique des référés, tenue le 11décembre 2024 devant Mme Michelle
Source officiellePage 14 sur 35