Elie Y..., 2 / de Mme Monique Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au

Guy Y..., 2 / Mme Monique D..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit : 1 / de Mme

Marcel Y..., décédé, 2 / Mme Monique Y..., épouse Z..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de- Seine), agissant en sa qualité d'héritière de M.

(Vaucluse), 28/ de Mme Monique Y..., divorcée X..., demeurant ...

diligences de son président-directeur général, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1993 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre C), au profit de Mme Monique

(Lot), en cassation d'un jugement rendu le 4 février 1991 par le conseil de prud'hommes de Cahors (section industrie), au profit de Mme Monique X..., demeurant ...

société Grand Garage Pelleport, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section B), au profit : 1 / de Mme Monique

45.621 formé par Mme Marie-Thérèse Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° K 93-45.622 formé par Mme Dany X..., demeurant ..., 91210 Draveil, III - Sur le pourvoi n° M 93-45.623 formé par Mme Monique

Francisco X..., 2 / Mme Monique Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Andolsheim (Haut-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1992 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Y..., demeurant 105, le Vieux Chemin, 38410 Le Sonnant d'Uriage

GREFFIER : Gaetan DELETTREZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER

faisant partie de la communauté, et les biens dont les époux avaient la propriété ou la possession au jour du mariage ou qu'ils acquièrent pendant le mariage par succession, donation ou legs ; que Mme Monique

LE X... et Madame Monique LE X... de toutes leurs demandes, fins et conclusions ; - Condamner Monsieur Jean-Jacques LE X... à porter et payer à la concluante la somme de 5.000 francs par application de

Mme Monique BOIVIN, Président, à l'audience publique du 31 Octobre 2002. [**][**] APPELANTS : Monsieur Claude X... 161 avenue Victor Hugo 75016 PARIS représenté par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués

VALLEC, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c / Monsieur Eric X... Monsieur Claude X... Monsieur Jean Y...

Jean-Jacques X... et Madame Monique X... à payer à la société CLV SOVAC la somme de 54.999,48 francs avec intérêts au taux conventionnel à compter du 18 juillet 1995 ; - Débouter Monsieur Jean-Jacques

Y..., 5 / Mme Monique Y..., demeurant ..., agissant ès qualités d'héritière d'X...

, en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section A), au profit : 1°/ du syndicat de la copropriété du Domaine de Saint-Pierre de Tourtour

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit que Madame Monique B...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christian TOULZA, Président Monsieur Hervé BLANCHARD, Conseiller Monsieur Richard BOUGON, Conseiller