dans la synthèse administrative effectuée par la Caisse primaire d'assurance maladie ; l'affectation temporaire de l'appelant sur le site de Saint-Martin-Boulogne en l'absence de poste sur le site de Nazareth

Vu la procédure suivante : L'association Sepanso Landes, l'association Société des Amis de Navarrosse, M.

d'inscription au répertoire général : 2026F200 Représentant (s) : En personne Défendeur (s) : Monsieur [D] [B] [Adresse 1] Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

Il apparaît que la SARL ITP AUX DIAMANTS DE NAVARRE n'ait pas été prévenue de la date exacte des travaux (cote 43 de la SARL ITP AUX DIAMANTS DE NAVARRE).

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 octobre 2023, la SARL Midtown, représentée par Me Navarrete, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 28

sa prise de poste ; que la cour d'appel a constaté que ces retards étaient établis et retenu que ni les conditions de mise en place de la pointeuse, ni les perturbations dans le fonctionnement de la navette

Ni Mme A ni le Nouvel Hôpital de Navarre ne contestent cette qualification et cette cotation.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société de droit gabonais "Navifret

Frédéric TORELLI, [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : En personne Défendeur (s) : CG AUTOS (SARL) [Adresse 2] Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QU'A LA SUITE D'UN INCENDIE DU A UNE IMPRUDENCE DE NAVARRO, EMPLOYE DE LA SOCIETE HEREPIANAISE DE TRAVAUX PUBLICS

[G] a interjeté appel du jugement, intimant devant la cour : - la SCCV Noisy-Frepillon, - la société Nacarat, - le syndicat, - la société Graf notaires.

Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Maître Marie-Charlotte BENEDETTI Le Président Monsieur Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Jean-Pierre NAVARI Signe electroniquement par Marie-Charlotte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers de Navarre, dont le siège est

est ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule un jugement du 14 décembre 1982 par lequel le tribunal administratif de Grenoble l'a condamné à restituer une somme de 16 453,55 F à l'entreprise Navet

F D en qualité de président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry ; 3°) d'enjoindre au centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry

A ETE PRONONCE PAR JUGEMENT DU 17 NOVEMBRE 1964 ; QU'AU COURS DE L'INSTANCE EN DIVORCE, UN APPARTEMENT SIS A PARIS, RUE DE NAVARIN, A ETE ACHETE AU NOM DE DAME Y...

Roger Nazareth A, demeurant ... ; M.

greffier, après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : - la société AMBULANCES CONFLUENCE SASU ENTRE 2025R1238 [Adresse 1] [Localité 1] - représenté(e) par Maître Eddy NAVARRETE