Paulot, Vaissette, Valdès, Peyre, Beauvois, Darbon, M. Chemin, M. Boscheron, conseillers, M. Chollet, M. Pronier, conseillers référendaires, M.

Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, MM. Villien, Bourrelly, conseillers, MM. Chollet, Pronier, Mme Masson- Daum, conseillers référendaires, M.

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société Z...

copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 25 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/05588 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PEUR

A..., B..., Y..., X..., Gautier, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers, MM. Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. [O] [Q], et les conclusions de M.

Y..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. B..., de la société Cabinet Aragon Z... Sagnial, de M.

17e), 19, boulevard de la Somme, 5°/ de Madame Suzy H... veuve E..., demeurant à Paris (17e), ..., 6°/ de Madame Claudine C... veuve D..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., 7°/ de Madame Nicole

. ; 2°)- Madame Nicole C... épouse Z... ; demeurant tous deux à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ... ; défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Joseph X..., agent immobilier sous l'enseigne "Immobilière Saint-James", demeurant ... (8e), 28) Mme Josiane, Nicole Z..., épouse X..., demeurant 5, villa Houssay à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)

Paulot, Vaissette, Chevreau, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Aydalot, Boscheron, conseillers, M. X..., Mme Y..., M. Pronier, conseillers référendaires, M.

Paulot, Vaissette, Chevreau, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Aydalot, Boscheron, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

Eric Z..., 2°/ de Mme Z..., née Nicole C..., demeurant ensemble ... (16ème), 3°/ de la SCP Dauchez-Kubisa-Panhard, ... (5ème), 4°/ de M.

Stavrinou, Chrystolleuo Nicola Stavriou, Chrystolleui Nicolou Stavriou, Nikola Hristallu (Nicola Hrystallou), Hristalla Nicola and Hrystallou Nicola (Nikola), and that her mother had been variously known

Bernard A demeurant quartier des Aires à Saint Chamas (13250) et tendant, d'une part, à l'annulation de la note n° 300319/DEF/SGA/DFP/PER/3 du 5 février 2002 du directeur de la fonction militaire et du

Nicole X... estime que le docteur Z... a manqué à ses obligations en pré-anesthésie et en per anesthésie ; *] elle soutient qu'il a manqué à son obligation d'information, celui-ci ayant décidé de pratiquer

Paulot, Vaissette, Chevreau, Cathala, Gautier, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Chemin, conseillers, M. Garban, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Douvreleur, Peyre, Aydalot, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Boscheron, Toitot, Mme Borra, MM. Villien, Bourrelly, conseillers, MM. Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Cathala, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, conseillers, M. Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.