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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a4cd580146774274ae
3 octobre 2007
ou libre de rester ; qu'il n'est pas prisonnier de la société avec laquelle il a noué une relation contractuelle qu'il est toujours libre de dénouer ; que le fait que certain clients aient demandé à Olivier
civ3
60794d4f9ba5988459c48743
15 décembre 2004
dommages-ouvrage étant souscrite auprès de la compagnie UAP, aux droits de laquelle vient la société AXA France IARD pour l'immeuble dénommé "L'Albizzia" et auprès de la SMABTP pour l'immeuble appelé "Les Oliviers
6137269ecd58014677427171
29 mars 2006
les exceptions de nullité des citations délivrées le 12 août 2002 par les parties civiles ; "aux motifs que, "par trois exploits d'huissier distincts mais tous datés du 12 août 2002, Hélène X..., Olivier
ADLC
ADLC:94-D-23
5 avril 1994
relative à des pratiques constatées dans le secteur de l'huile d'olive
6137264fcd5801467742491f
dépendances susceptibles d'être occupés par la société L'Alpe d'Huez, à l'enseigne King George AI Ajami, des locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la société Flores, à l'enseigne Radis Olive
61372651cd58014677424a07
613725a8cd5801467741f939
13 novembre 1997
justifier le non-paiement de fournitures à son fournisseur allemand "Arco"; que, les explications de Dominique X... se sont trouvées confortées lorsqu'ils ont reçu l'après-midi même, une lettre d'Olivier
ître comme une chargec/Jean-Marie Le Pen et le racisme
613725a8cd5801467741f942
4 novembre 1997
avec Jean-Marie Le Pen qui expose ses idées politiques comme il l'entend; que l'émission se termine avec Karl D... qui pose la question des effets politiques de cette émission, ce que dévalorise Olivier
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO01011
19 décembre 2018
Y... de ses demandes, fixé la créance de la SCP Olivier Zanni, ès qualités de mandataire liquidateur de la société Lammermoor, à l'encontre de M.
CIVIL (1ère Chambre)
6a0e0b88cdc6046d475a84ee
18 mai 2026
Le 7 février 2023, la SCEA BEAU OLIVIER a initié un incident afin de voir diligenter une expertise judiciaire.
TRIBUNAL_ADMINISTRATIF
CETAT:CETATEXT000008265189
20 mai 1966
CETAT03-05-03 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - PRODUITS AGRICOLES - ELEVAGE ET PRODUITS DE L'ELEVAGE -Primes à la culture de l'olivier.
Commission des sanctions
AMF:SAN:SAN-2023-16
29 novembre 2023
Olivier Hua — 1 300 000 €
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19 octobre 2005
Olivier X..., son fils et héritier ; que le 19 mars 1999, Mme X... a assigné ce dernier en "déguerpissement du terrain, tant de sa personne que de ses biens, en ce compris sa maison"; Attendu que pour
6137241fcd580146774128f1
31 mars 2004
Y... le 30 décembre 1992 concerne un "dispositif d'aboutage de deux câbles en particulier à embouts de tire-veines caractérisé en ce qu'il est constitué de deux demi-olives munies de moyen de solidarisation
61372623cd580146774233ce
19 décembre 2001
Patrick, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 26 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre la BANQUE OF HAWAI, Olivier Y...
6137267fcd58014677426084
personne ayant souhaité conserver l'anonymat, dont il a consigné la teneur dans une attestation par lui rédigée et signée le 20 février 2003, relative aux agissements des restaurants Al Ajami et Radis Olive
ECLI:FR:CCASS:2019:C300039
24 janvier 2019
Olivier X.... Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement du tribunal paritaire des baux ruraux et débouté M.
6079a8c39ba5988459c4ed56
27 septembre 2005
Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 14 juin 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de violences avec arme, agression
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23 octobre 2002
Boris X... coupable de violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours et l'a condamné à une peine ferme d'emprisonnement de huit mois ; "aux motifs qu'Olivier
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22 juin 1999
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1998, qui, dans la procédure suivie contre eux pour vols, a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant
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