Philippe B..., demeurant 3, place du Ducret, 56200 La Gacilly, 8 / de M. Hervé Z..., demeurant 9, place de la liberté, 56450 Theix, 9 / de M. Renaud A..., demeurant ..., 10 / de M.

Philippe X... Mme Marie-Noùlle Y... épouse X... M. Pierre X... Melle Sabine X... Z.../ MACIF CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN Mme Claude A... épouse B...

Philippe X... Mme Marie-Noùlle Y... épouse X... M. Pierre X... Melle Sabine X... Z.../ MACIF CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN Mme Claude A... épouse B...

Métivet, Mmes Garnier, Favre, Betch, conseillers, Mme Mouillard, M. Boinot, Mme Champalaune, M. Sémériva, conseillers référendaires, M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat

2026F480 Demandeur (s) : URSSAF BRETAGNE [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Madame Sylvie GASPARINI Défendeur (s) : O'Clean Services SAS [Adresse 2] Représentant (s) : Monsieur Thierry GARNIER

: - L'ADMINISTRATION des DOUANES, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 22 avril 1996, qui, dans les poursuites exercées à l'encontre de Fabien X... et Philippe

agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité à la [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat au barreau de NICE et par Me Elodie GARNIER

. : 2023J258 Code : 634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 22 janvier 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane GARNIER, Président de

Par un arrêt n° 19MA02831 du 22 mars 2021, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l'appel formé par Me Pierre Garnier, liquidateur judiciaire de la société Soleil, Mer et Montagne, contre

2016 N°2016/679 TC Rôle N° 13/24977 [O] [H] C/ [F] [E] [H] [E] [D] [E] Grosse délivrée le : à : Monsieur [O] [H] Me Philippe

Par dernières conclusions notifiées par le RPVA le 18 septembre 2020, la SAS GARNIER PISAN ET CIE, Monsieur [A] [D] pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SAS GARNIER PISAN ET CIE

PHILIPS FRANCE précédemment dénommée PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC et qui vient aux droits de la Société COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité

Adresse 1] [Localité 2] / ESPAGNE Madame [K] [G] [Adresse 1] [Localité 2] / ESPAGNE Elisant domicile au siège de leur mandataire, la SARL CABINET MARTIGNAC - [Adresse 2] représentés par Maître Philippe

L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SARL CITYA TERMEAU GARNIER, en sa qualité de syndic de la résidence.

Juges : Monsieur Philippe PIZON, Monsieur Bernard CHALAYER, assistés de : Monsieur Guillaume VEZIN, Commis-Greffier, présent uniquement lors des débats Débats : En Chambre du Conseil, le 22 janvier

Philippe X... C/ SA APARTHOTEL VILLAMAGNA MJ-iB demande d'interprétation d'arrêt grosse à Me X.

RE F E R E N° Du 19 Juillet 2024 N° RG 24/00109 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KZGU 71G c par le RPVA le à Me Dominique DE FREMOND, Me Estelle GARNIER - copie dossier - 2 copies service expertises

Philippe J..., demeurant à Salon de Provence (Bouches-du-Rhône), ..., 18°/ de M. XL..., demeurant à Pointe à Pitre (Guadeloupe) BP 358, 19°/ de M.

Philippe Binet, 21 / de M. Daniel Heraux, 22 / de M. Michel Lermuzeaux, 23 / de M. Jean-Claude Philippe, 24 / de M. Mustapha Louaib, 25 / de M. Lucien Dabe, 26 / de M.