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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86667
10 septembre 2002
10 septembre 2002
Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jacques X... né le 20 Avril 1951 à CAZES MONDENARD (82110) Rua ipanema 173 APPT 1004 BARRA da TIJUCA CEP 22631-390 RIO DE JANEIRO (BRESIL) représenté par Me Philippe
Source officielle5e chambre civile
63d0d5ff81a7b805de12b606
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ARRET DU 24 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02936
Source officiellecr
613726a7cd580146774276f5
6 avril 2005
6 avril 2005
Philippe, - LA SOCIETE OSI, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de BAYONNE, en date du 2 juin 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts
Source officiellecr
61372633cd58014677423b81
4 septembre 2002
4 septembre 2002
commune de La-Tour-en-Jarez et effectivement réalisés par la société Gerland Routes elle-même, la falsification ayant pour but de dissimuler le dépassement du montant légal permis pour les marchés de gré
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a331
9 janvier 2008
9 janvier 2008
THERMO ELECTRON C / Philippe Y... A. S. S. E. D. I. C.
Source officielle4e Chambre A
60365e7ccdbdf4beb9d888c0
5 novembre 2015
5 novembre 2015
PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2015 cl N° 2015/394 Rôle N° 14/15110 SCI IMEZZO C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] Grosse
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1923808_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Campenon Bernard construction, et qu'il est également utile d'appeler aux opérations d'expertise le syndic du 13, rue du docteur B en raison des fissures qui sont apparues depuis le passage de très gros
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6685a1611d2b47a9d8cd716e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
par Me Jean philippe FOURMEAUX, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f98
1 mars 2018
1 mars 2018
représentée et assistée de Me Philippe COUTURIER de la SELARL COUTURIER PHILIPPE, avocat au barreau d'AVEYRON, avocat postulant et plaidant INTIMES : Madame Josette Z... née le [...]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01484
23 septembre 2015
23 septembre 2015
X... a été engagé à compter du 1er septembre 2000 par la société Socomest, relevant de la convention collective du commerce de gros; que soutenant notamment avoir été employé à partir de 2005 par la société
Source officielleTrib. de Commerce
69b43e67cdc6046d478c7cbd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
(s) : Madame Sylvie GASPARINI * Défendeur (s) : AE4 SAS [Adresse 2] Représentant (s) : Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Maître Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69b4446fcdc6046d478ceb41
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[U] [A] Défendeur (s) : Monsieur [L] [C] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant (s) : Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Maître Philippe
Source officiellecr
édure suiviec/Philippe B
61372569cd5801467741d7c2
21 mars 1995
21 mars 1995
Colette, épouse B., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1993, qui dans la procédure suivie contre Philippe B.., du chef de diffamation
Source officielleRéférés civils
6824dde0b351f8463a00b821
8 avril 2025
8 avril 2025
DEMANDERESSES SAS EDELIS, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Philippe NUGUE de la SELEURL PHILIPPE NUGUE AVOCAT, avocats au barreau de LYON SCCV [Localité 12] RESIDENCE
Source officiellecr
61372576cd5801467741def5
8 octobre 1996
8 octobre 1996
motifs que, pour contester la qualification de vol donnée aux faits qui lui sont reprochés, Jean-Bernard B... prétend que les appareils enlevés à son initiative n'étaient pas la propriété de Jean-Philippe
Source officielleProcédures Collectives
69dbf89ccdc6046d4703f22d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Adresse 1] Activité : Commerce de gros, demi-gros et détail d'ustensiles de cuisine et d'objets de décoration.
Source officielleChambre 09
69f3554ccdc6046d47164a35
2 avril 2025
2 avril 2025
JUGEMENT N° de Rôle : 2025L00047 N° de PC : 2023J00386 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS GROUP M2TELECOM [Adresse 2] FRANCE Activité : commerce de gros
Source officielleChambre 09
69f35771cdc6046d471685b4
2 avril 2025
2 avril 2025
JUGEMENT N° de Rôle : 2025L00095 N° de PC : 2023J00277 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL NATHALIE [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : commerce de gros
Source officielleChambre 09
69f54cd5cdc6046d4746e98a
10 avril 2026
10 avril 2026
PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2026L00273 N° de PC : 2024J00816 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL INTL TRADING [Adresse 2] Activité : commerce de gros
Source officielleChambre 09
69f54e4fcdc6046d4747019a
10 avril 2026
10 avril 2026
LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2026L00339 N° de PC : 2024J00833 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL SPE [Adresse 2] FRANCE Activité : maçonnerie, gros
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