Ape, lotissement Bel Air II, Pirae, ... - Tahiti (Polynésie française), 2 / Mme Evelyne D..., épouse C..., demeurant cité ouvrière C 12, Hamuta, Pirae, Papeete - Tahiti (Polynésie française), en

et non des prototypes et que le matériau utilisé pour ces maquettes serait de l'argent; que Mme [O] ne saurait donc faire grief à la société By Love d'avoir réalisé des maquettes en argent; qu'il sera

Clet Q..., demeurant à Hamuta Pirae (Tahiti), 228/ M. Albert Q..., demeurant à Hamuta Pirae (Tahiti), 238/ M. Francis Q..., demeurant à Hamuta Pirae (Tahiti), 248/ M.

sommes que ces derniers restaient lui devoir ; que la société Gus Italia et le liquidateur de la société ASC ont assigné en référé, puis au fond, par actes des 29 mai et 1er septembre 1997, la société Pizza

leur transcription ; "alors, d'une part, que dans leurs écritures d'appel, les parties civiles rappelaient qu'interrogées lors d'une enquête simple effectuée très peu de temps après le décès de Marcel

Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Amatrans, société anonyme, dont le siège est [...]                                             , 2°/ à la société Marchetto

d'une nullité, il ne l'avait pas fait devant les premiers juges alors qu'il connaissait la situation sociale depuis le 27 février 1988 et qu'il n'avait pas contesté la production, par l'ASL Champs Maillets

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 14 novembre 2002), que la société Marcelle

Marcelle, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 6 avril 1994 qui, dans la procédure suivie contre Jean-Marie PETER et Stéphane X... du chef de coups

par : - LE CONSEILSUPERIEUR DE LA PECHE (C.S.P), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 19 octobre 1998, qui, dans la procédure suivie contre Marcel

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 juin 2002, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte contre Marcel

Y..., chef du magasin LIDL de Dieulouard, ont refusé le billet de 500 euros présenté par la cliente, Marcelle Z..., en paiement de ses achats ; qu'il a expliqué qu'en sa qualité de responsable dudit magasin

sentence arbitrale ou à son annulation, et que l'appel remet la chose jugée en question pour qu'il soit à nouveau statué en fait et en droit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sablières Pires

la gendarmerie à Paris ont estimé se trouver en présence d'un véritable réseau international de piratage informatique de logiciels de jeux vidéo ; que l'enquête désignait deux principaux groupes pirates

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Marcel X... est décédé le 22 décembre 1974, laissant Mme Marie-Gabrielle Z..., son épouse commune en biens ainsi que

Marcel Y..., demeurant section Beausoleil, Les Abymes (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de M.

198, 200, 201 de la loi n° 85-98 du 25 janvier 1985, de l'article 121-3 du Code pénal, des articles 591 à 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Marcel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Marcel Z..., représentée par son gérant