de l'intégralité des locaux, ce qui exigeait une puissance de 130 kw, alors que la matériel commandé et livré n'autorisait qu'une puissance de 34 kw et, d'autre part, qu'en sa qualité de vendeur de poêle

d'accès composé de deux poteaux en pierre et d'une double porte en ferronnerie d'art ; que la parcelle [Cadastre 1] sur laquelle est édifiée sa maison est située immédiatement à gauche après ce portail

[J] (l'acquéreur) a commandé à la société Sud métallerie (la société) un portail et une clôture composée de cinq éléments ; qu'invoquant que la clôture posée par l'entreprise comportait

. ; qu'elle a en même temps, constestant l'existence d'une servitude de passage au profit des deux lots, demandé l'enlèvement des portails ouverts sur l'allée par les époux E... et A..., ainsi que la suppression

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 21 avril 1988), statuant en référé, qu'une convention du 10 septembre 1985, signée par les époux A... et les époux Y... seulement, prévoyait le déplacement d'un portail

...] et [...], en indemnisation et réparation d'un mur situé entre les parcelles cadastrées n° [...] et n° [...] et, à titre subsidiaire, en reconstruction de ce mur et en construction d'un nouveau portail

Considérant que les emplacements de parking n°62 et 63, l'aire pour les poubelles et le portail d'accès étaient implantés, non pas sur la parcelle BY [Cadastre 27], mais sur les parcelles BY [Cadastre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société civile immobilière du Pontil du désistement de son pourvoi en ce qu'il

à granulés dans plusieurs pavillons d'un lotissement ; que les utilisateurs des poêles s'étant plaints de désordres, la société Maisons Brooks a assigné en référé la société Areas dommages (l'assureur

X..., portier de la discothèque "Le Paradis", exploitée par la société du même nom, a frappé M. Y... au visage ; que celui-ci a fait assigner M.

contradictoire ; "aux motifs, d'autre part, que si les trois personnes d'origine maghrébine à qui a été opposé un refus ont déclaré que l'entrée leur avait été prétendument refusée parce que - d'après le portier

L’assemblée a rejeté une résolution n°23, et a adopté une résolution n°23 a relative au portail, et plus précisément il a été « décidé de prendre la décision de la fermeture du portail toute la semaine

Cette dernière, une fois le portail ouvert, débouche directement sur le [Adresse 6]. La largeur de ce portail est de 5,57 mètres d'un pilier à l'autre. (...)

est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit que le chemin du [...] est un chemin d'exploitation et d'AVOIR ordonné aux consorts B... et à la Sci [...], sous astreinte, de retirer les portails

Le 5 décembre 2017, vers 11 heures 20, sur le parking de l'aéroport de Bastia-Poretta, deux personnes, liées au grand banditisme, ont été atteintes par de nombreux tirs d'armes à feu. 3.

Y... a, par acte du 10 juin I986, acheté aux époux X... divers bâtiments constituant une exploitation d'élevage porcin ; que, l'administration des Impôts a estimé que cette acquisition entrait dans

Soutenant que les consorts [L] avaient édifié sans autorisation un portail sur les parties communes du lotissement, l'association syndicale libre Les Terrasses de [Adresse 3] (l'ASL), constituée pour la

relative à la fusion entre les coopératives Coop Pigalys, PSB, PBO, LT, l'union de coopératives Union Pigalys et la branche d'activité porcine de Terrena