Raymond Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.

Raymond Y..., de Me Ricard, avocat de M. Z... Jung, les conclusions de M.

AU FOND : Confirme le jugement entrepris en toutes ses dispositions, en ce qu'il a prononcé la relaxe de Monsieur Raymond Y....

GOURDON, C / Raymond X...., Michèle, Marie Paule Annick Y.... épouse M.

Raymond Y..., M. Noël Z..., M. Christian E..., M. Simon H..., M. Bernard I... et M. Francis M... ; M.

ARRÊT N° 2 Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Raymond X..., employé de la Compagnie Internationale des Wagons-lits et domicilié

Vu la requête, enregistrée le 1er juillet 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Raymonde X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement

Raymond Y... ... représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour Madame Raymond CHAPLAIN, prise en sa qualité d'héritière indivise de son fils Jean-Pierre Y... ...

06/01935 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 20 FÉVRIER 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 19 avril 2006 APPELANT : Monsieur Raymond

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 6 mars 2002, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000

Raymond Y...

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 7 février 2002, qui a condamné le premier à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 25 000 euros d'amende, pour recours

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils pour M. X... IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné M.

Raymond X..., - les conclusions de M.

Raymond Jean, né le 7 Avril 1941 à LES ESSARDS Fils de X...

Article 3 : Les conclusions présentées par la société A. Raymond et Cie au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Après la suspension : Monsieur D... a fait un rapport oral ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond Jean F... ont été interrogés ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond

X... tendant à faire déclarer le présent arrêt « commun » à la BPRP ne constitue pas une « demande » au sens du code de procédure civile et, de plus, est dépourvue d'objet dans la mesure où le présent