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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
67f8075dcf40727a00439aa7
10 avril 2025
SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [I] [S] né le 19 Décembre 1995 à [Localité 6] (ITALIE) [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 5] DE VILLE-EVRARD Présent assisté de Me Sengul
3ème chambre A
6718949bd8ceca1cd701908e
22 octobre 2024
commerce et des sociétés de LYON sous le numéro 789 572 179, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié de droit audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentées par Me Patricia SEIGLE
660eeab4fbb79e8fd3d2ed1d
4 avril 2024
PSYCHIATRIQUES : Madame [Y] [Z] née le 13 Avril 1971 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d'hospitalisation: L'EPS DE [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Absente représentée par Sengul
660eeab5fbb79e8fd3d2ed45
PSYCHIATRIQUES : Monsieur [M] [N] né le 20 Février 1997 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Présent assisté de Me Sengul
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2502076_20250728
28 juillet 2025
511-9 du code de la construction et de l'habitation, d'ordonner une expertise ayant pour objet : - de décrire l'état de l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée section AV N° 772, au 2 rue de Senelle
1ère chambre
DTA_2309790_20260317
17 mars 2026
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 24 janvier et 29 mars 2024, la commune de Pouilly-les-Nonains, représentée par Me Sengel, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 500 euros
Pôle 6 - Chambre 8
616301424c6681071edf66cb
23 février 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.
Cour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88d07
9 novembre 2006
06/03366 Nature du recours : Appel APPELANTS : Société ALL TEC SARL27-28, chemin du Pontet 69380 CIVRIEUX D'AZERGUES représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître SEIGLE
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100096
26 janvier 2011
loi relatif à son application dans le temps ; Mais attendu que le jugement relève, par motifs propres et adoptés, l'affaiblissement des capacités intellectuelles de Mme X..., atteinte de démence sénile
3ème chambre
DTA_2309714_20250925
25 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 16 novembre 2023 et les 14 octobre et 18 décembre 2024, Mme D A, représentée par la société d'avocats Ad Justitiam (Me Sengel
Chambre 4 A
66a9d38605566a2f16fd8729
30 juillet 2024
Edgard PALLIERES, Conseiller, et Mme Corinne ARMSPACH-SENGLE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Chambre 2 A
6618cf067935f50008be41fb
11 avril 2024
Greffière, lors des débats : Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
soc
6079b1f99ba5988459c54ab1
15 janvier 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE: ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECLARE QUE LES USINES DE MONT-SAINT-MARTIN, DE SENELLE ET DU "TRAIN-FIL" DE SAULNES, SITUEES DANS LA REGION DE LONGWY ET APPARTENANT
68e897f36d821fc8a3c65640
9 octobre 2025
Greffière lors des débats : Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRET : contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Chambre 20
62e8be744f6d33e2e97f0954
1 août 2022
d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assistée lors des débats de Caroline WALLAERT, greffière, et de la mise à disposition de la décision de Corinne ARMSPACH-SENGLE
669b52ffa3418ee2ae72d104
19 juillet 2024
Nous, Murielle ROBERT-NICOUD, conseillère à la cour d'appel de Colmar, magistrat chargé de la mise en état, assistée lors des débats et de la mise à disposition de la décision de Corinne ARMSPACH-SENGLE
6711fab67603bf88a18846c5
17 octobre 2024
Nous, Murielle ROBERT-NICOUD, conseillère à la cour d'appel de Colmar, chargée de la mise en état, assistée lors des débats et de la mise à disposition de la décision de Corinne ARMSPACH-SENGLE
6789f8a5482fcecad732fef5
16 janvier 2025
6789f8a7482fcecad732ff25
677f67b18c38f76f783033b5
8 janvier 2025
présidente de chambre à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assistée lors des débats et de la mise à disposition de la décision de Corinne ARMSPACH-SENGLE
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