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753 résultats pour « Sirol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00066

Cassation

27 janvier 2009

27 janvier 2009

32 les produits suivants : produits hygiéniques, produits diététiques de l'effort ou à usage médical, à savoir : sucres, farines et préparations à base de céréales, de fruits ou de miel, confitures, sirops

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA00464_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

relativement à quatre projets de recherche et de développement, éligibles au crédit d'impôt recherche pour leur propre compte, dénommés " IHM Tactile ", " Open Wis ", " recherche biométrique " et " Sitools

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-4181

Admin. suprême

26 octobre 2004

26 octobre 2004

Le requérant ayant refusé, on lui introduisit un tube dans le nez pour lui administrer de force une solution salée et du sirop, et on lui injecta une autre substance.

Source officielle
CC

comm

6079d3419ba5988459c580f5

Cassation

27 octobre 1992

27 octobre 1992

sous le numéro 512 202, ultérieurement renouvelée, pour désigner des vins, vins mousseux, cidres, bières, alcool et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, limonades et sirops

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af603bcdc6046d47171b70

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

SIROT Jérome, président de EXPERTS-COMPTABLES DU LITTORAL SASU-courrier Le Tribunal, PROCEDURE Par jugement du 08/01/2025, le Tribunal de céans a prononcé l'ouverture d'une procédure de Redressement

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005886_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Toutefois, du fait de l'inquiétude initiale de la patiente devant les effets secondaires potentiels, ce traitement n'est prescrit, sous forme de " Sifrol LP ", qu'à compter du 3 février 2015 à la suite

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10549

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Pour autant, la cour constate que les seuls produits proposés à la vente et portant la marque Philicon sont des purées de tomates et des sirops de pêches qui sont des produits radicalement différents des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02258

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

V de l'accord du 2 janvier 1970 applicable aux agents de maîtrise et agents techniques qui se substitue à l'article 30 de la Convention collective nationale étendue des vins, cidres, jus de fruits, sirops

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00796

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

commercialisait des boissons résultant d'un mélange opéré, selon les prescriptions du fournisseur, par le biais d'une fontaine automatique, entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00797

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

commercialisait des boissons résultant d'un mélange opéré, selon les prescriptions du fournisseur, par le biais d'une fontaine automatique, entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00798

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

résultant d'un mélange opéré par le biais d'une fontaine automatique dite "Post-Mix", mise à sa disposition par la société Brasserie de Tahiti, entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00799

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Faa'a commercialisait des boissons résultant d'un mélange opéré, selon les prescriptions du fournisseur, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00800

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Faa'a commercialisait des boissons résultant d'un mélange opéré, selon les prescriptions du fournisseur, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00801

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Taina commercialisait des boissons résultant d'un mélange opéré, selon les prescriptions du fournisseur, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00802

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

résultant d'un mélange opéré par le biais d'une fontaine automatique dite "Post-Mix", mise à sa disposition par la société Brasserie de Tahiti, entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00803

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

] commercialisait des boissons résultant d'un mélange opéré, selon les prescriptions du fournisseur, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00804

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

résultant d'un mélange opéré par le biais d'une fontaine automatique dite "Post Mix", mise à sa disposition par la société Brasserie de Tahiti, entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00805

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

résultant d'un mélange opéré par le biais d'une fontaine automatique dite "Post Mix", mise à sa disposition par la société Brasserie de Tahiti, entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00806

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

résultant d'un mélange opéré par le biais d'une fontaine automatique dite "Post Mix", mise à sa disposition par la société Brasserie de Tahiti, entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00807

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Arue commercialisait des boissons résultant d'un mélange opéré, selon les prescriptions du fournisseur, par le biais d'une fontaine automatique entre de l'eau non sucrée préalablement gazéifiée et des sirops

Source officielle

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Annonces BODACC158 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LA SIROLAISE DE LOCATION

SIREN 442778080GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

24/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Delasirole

SIREN 904475605GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

25/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LA SIROLAISE DE LOCATION

SIREN 442778080GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

Modification de l'administration.

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR MARC SIROL

SIREN 922431788GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

07/08/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Sirolene

SIREN 106968068GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

l'acquisition, la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous terrains, appartements, immeubles et droits immobiliers, la réalisation de tous travaux, notamment de construction, rénovation, aménagement sur ces biens ou droits immobiliers, la prise de participation dans des sociétés d'investissements immobiliers notamment dans des scpi, eventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moy

24/07/2026

Voir →