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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd01
27 avril 2011
27 avril 2011
Jugement rendu (e) le 17 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 08/ 508 Copies exécutoires délivrées à : Me Karine COHEN
Source officielleChambre 1-2
69cf6b48cdc6046d47f4bb48
2 avril 2026
2 avril 2026
SERVICES AUTOMOBILES [Localité 1] dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée
Source officielle2ème Chambre Cab1
6622b55bc91e3bdd7a88c7e1
19 avril 2024
19 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/11121 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZP7G AFFAIRE : Mme [N] [B] et consorts [B] (la SELARL CHICHE R, COHEN S
Source officielle1ère Chambre A
6709783e06866c0645d40a13
10 octobre 2024
10 octobre 2024
capital de 24.346 456 €, immatriculée au RCS de Lille Metropole sous le numéro 428 748 909, dont le siège social est situé [Adresse 9], dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Stéphanie
Source officielleChambre 3-1
65b35a471d7564000872db50
25 janvier 2024
25 janvier 2024
sous le numéro 437 666 811 poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre civile 1-5
67ef68b96b85edc07d34544e
3 avril 2025
3 avril 2025
RESIDENCE LE CHEMIN DE L'ESPOIR Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL
Source officielle12e chambre
65449d9bc71a6a83181c8fc6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
cour : Jugement rendu le 08 Décembre 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 2020F00664 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie
Source officielleChambre commerciale 3-2
67874f1ad61a5c2f4aa36570
14 janvier 2025
14 janvier 2025
rendu le 20 Octobre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 4 N° RG : 2022F095 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Olivier AMANN Me Stéphanie
Source officielleSection des Référés
66b2730ed90d454e62efb06a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
NAC : 53B - 0A AFFAIRE : Société RODIN C/ [V] [L] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Élise POURON, Juge LEGREFFIER : Madame Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58d
28 janvier 2007
28 janvier 2007
Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP COHEN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 12 Avril 2006 enregistré (e) au répertoire général
Source officielle3e Chambre A
61635de8683f470e3416dc4b
8 avril 2011
8 avril 2011
COMPAGNIE NICOISE DE BATIMENT - CNB - [F] [E] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP BOTTAI SCP BLANC SCP TOUBOUL SCP ERMENEUX réf Décision déférée à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c832
19 novembre 2008
19 novembre 2008
représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Stephen GUATTERI, avocat au barreau de NICE INTIMEES Madame Karine Y...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02660_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A..., à Me Cohen et au ministre de l’intérieur. Copie en sera adressée au préfet des Alpes-Maritimes et au procureur de la République près le tribunal judiciaire de Nice.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:490824.20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Lénica, conseiller d'Etat et M. Paul Levasseur, auditeur-rapporteur. Rendu le 28 juillet 2025. Le président : Signé : M.
Source officielleChambre 3-1
6348fedb63d497adffda3d8f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
FATHER & STONE, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5ef
11 février 2008
11 février 2008
Stéphane X... ... C / MUTUELLE DES ARCHITECTES DE FRANCE " MAF " ...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f8af55b5ff6e72c9612516
10 avril 2025
10 avril 2025
COREN S.A.S. JDA CONSTRUCTIONS S.A.S. TEMSOL S.A.S.U. BM MENUISERIE S.A.S.U.
Source officielleChambre 3-1
63c104fbbf9fd47c90a1351c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
65b35a001d7564000872db2c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
APPELANTS Monsieur [F] [Z], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Marion FARGUES-GELI
Source officielle7ème Chambre
DTA_2502591_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées le 13 avril, le 22 mai et le 2 juin 2025, Mme A B, représenté par Me Cohen, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officiellePage 14 sur 25