l'installation ou de ses différents composants par rapport aux habitations occupées par des tiers, y compris les lieux d'accueil visés au II de l'article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage, stades

Article ANNEXE III

—

l'exclusion des parcelles section AC n° 148 (école) et section AC n° 106 (gymnase) ; - rue Léa-Chapelain, de la parcelle section AC n° 103 à la rue Stéphane-Raynard ; - rue Stéphane-Raynard et à l'Est, angle de la parcelle section AC n° 1 hors du stade

Article 3

—

I. ― Il est interdit : 1° D'introduire, à l'intérieur du cœur du parc national, des animaux non domestiques, des chiens ou des végétaux, quel que soit leur stade de développement ; II. - N'est pas soumise aux dispositions du 1° l'introduction, à l'intérieur

Article R555-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 79

Code de l'environnement

à la protection de l'environnement applicables aux canalisations de transport ainsi que la compatibilité du produit avec l'ouvrage, compte tenu notamment de la pression maximale en service envisagée ; f) Précise notamment les dispositions prises au stade

Article R214-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 90

Code rural (nouveau)

l'espèce considérée ou de nature à provoquer des blessures ou des souffrances. 5° De mettre en œuvre des techniques d'élevage susceptibles d'occasionner des souffrances inutiles aux animaux compte tenu de la sensibilité de l'espèce concernée et du stade

Article L312-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 25

Code de l'éducation

Cet enseignement comporte, à tous les stades de la scolarité, une formation aux valeurs de la République, à la connaissance et au respect des droits de l'enfant consacrés par la loi ou par un engagement international et à la compréhension des situations

Article 10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 64

Code de procédure pénale

prononcées ; 7° Pour les victimes qui ne comprennent pas la langue française, de bénéficier d'un interprète et d'une traduction des informations indispensables à l'exercice de leurs droits ; 8° D'être accompagnées chacune, à leur demande, à tous les stades

Article ANNEXE 38

—

rue Salvador-Allende ; - rue Salvador-Allende jusqu'à l'avenue Paul-Marcellin ; - avenue Paul-Marcellin jusqu'à la rue Léonard-de-Vinci ; - rue Léonard-de-Vinci jusqu'à la rue Pierre-Mendès-France ; - rue Pierre-Mendès-France jusqu'à la rue du Stade

Article Annexe

—

les qualités organoleptiques du pain, mesurées par une analyse sensorielle, est explicitée par des points particuliers du diagramme de fabrication ayant des effets significatifs sur l'alvéolage, la coloration, la conservation (appréciée à différents stades

Article 2

—

organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Toulon ; 3° Le 11 mai 2024, le site de célébration de Manosque, situé dans l'enceinte du parc de la Rochette, sur les installations du stade

Article 223 a-II-1/10

—

Il doit être prévu pour le navire intact, dans les diverses conditions d'exploitation, une stabilité telle que, après envahissement d'un compartiment principal quelconque restant dans la limite des longueurs envahissables, le navire, au stade final de

Article 223 a-II-1/14

—

Cet essai doit être effectué au stade le plus avancé possible de l'aménagement du navire.

Article L231-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 43 > 34

Code de la construction et de l'habitation

Toutefois, et à condition que l'immeuble ait atteint le stade du hors d'eau, le garant peut proposer au maître de l'ouvrage de conclure lui-même des marchés de travaux avec des entreprises qui se chargeront de l'achèvement.

Article 775

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 20 > 35

Code de procédure pénale

suivantes : 1° Les condamnations, les déclarations de culpabilité assorties d'une dispense de peine ou d'une dispense de mesure éducative ou d'une déclaration de réussite éducative, les compositions pénales et les mesures éducatives prononcées au stade

Article 80

—

l'Association nationale de gestion paritaire du congé de fin d'activité ; 26° Les engagements de garantie de l'Etat liés à l'exécution du contrat de concession pour le financement, la conception, la construction, l'entretien et l'exploitation du Grand Stade

Article Annexe III

—

Troupeaux de reproduction au stade élevage et ponte Les prélèvements sont constitués pour chaque troupeau à contrôler : - soit de 5 paires de chaussettes constituant 5 échantillons distincts pour l'analyse ; Le nombre de points différents où effectuer

Article Annexe

—

Sous l'autorité d'un chef de chantier ou d'un conducteur de travaux, il intervient à tous les stades de réalisation des travaux de gros œuvre et assure l'organisation des postes de travail, la production et le suivi des travaux du chantier confiés à l'équipe

Article Annexe II - II. Maquette 24

—

l'évaluation des compétences : -enseignement présentiel : séminaires régionaux, interrégionaux ou nationaux Connaissances transversales à acquérir : -la prise en charge des cancers les plus fréquents dans leurs principes, leurs modalités aux différents stades

Article 110.2

—

Navire neuf : tout navire dont la quille est posée ou dont la construction se trouve à un stade équivalent à partir de la date fixée dans l'arrêté prescrivant le règlement particulier le concernant ou, à défaut, à partir de la date de son entrée en vigueur

Article 221-II-2/1

—

Aux fins du présent chapitre : .1 L'expression "navires construits" désigne les navires dont la quille est posée ou dont la construction se trouve à un stade équivalent ; .2 L'expression "tous les navires" désigne les navires, de quelque type que ce soit

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