. - date et heure de la recherche ; - adresse de recherche ; - taille du périmètre sélectionné ; - type du bien recherché ; - période ; - fourchette de surface ; - liste des références d'enregistrement.

Article AM 19

—

Des moyens d'extinction, en rapport avec la taille de l'arbre, doivent être prévus à proximité. Paragraphe 6.

Article 6

—

La taille des groupes varie en cours d'année en fonction de l'évolution des acquis des élèves.

Article 22

—

Ier du code de l'urbanisme relatives au périmètre du plan local d'urbanisme et à l'autorité compétente en la matière, les dispositions du même titre V relatives aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de grande taille

Article 8

—

appropriés offrant au moins 15 centimètres par poule ; -d'une mangeoire utilisable sans restriction et offrant au moins 12 centimètres par animal présent dans la cage ; -d'un système d'abreuvement approprié dans chaque cage, compte tenu notamment de la taille

Article L613-34-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 06

Code monétaire et financier

mentionnées au 4° du II de l'article L. 612-1, le collège de supervision et le collège de résolution prennent en compte la nature des activités de l'entité concernée, la composition de son actionnariat, sa forme juridique, son profil de risque, sa taille

Article L162-17-2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 67 > 81

Code de la sécurité sociale

Ce prix est déterminé en fonction des prix ou des tarifs européens présentant une taille totale de marché comparable déterminés par décret.

Article D541-333

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 88 > 34

Code de l'environnement

séparation des parties mortes se détachant de l'épiderme ; 4° " Particule " : un fragment de matière possédant des contours physiques bien définis ; 5° " Particules plastiques solides " : toute particule solide, notamment les microparticules de taille

Article L203-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 23 > 31

Code rural (nouveau)

d'exercice, par ce vétérinaire, des missions pour lesquelles il est habilité, notamment la zone géographique d'habilitation et l'importance des responsabilités qu'il peut accepter de prendre en charge, au regard du nombre d'animaux ou du nombre ou de la taille

Article R5121-118

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 94 > 45

Code de la santé publique

de conservation de la spécialité pharmaceutique bénéficiant d'une autorisation d'importation parallèle lorsqu'elles sont plus strictes que celles de la spécialité pharmaceutique ayant obtenu l'autorisation de mise sur le marché en France ; 4° La taille

Article L511-82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 55

Code monétaire et financier

Dans les établissements ayant une importance significative compte tenu de leur taille, de leur organisation interne ainsi que de la nature, de l'échelle et de la complexité de leurs activités, le versement d'une partie au moins égale à 40 % de la part

Article R212-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 41

Code de l'organisation judiciaire

Sans préjudice de la participation des parlementaires prévue à l'article L. 212-9, le conseil de juridiction se compose de magistrats et fonctionnaires de la juridiction désignés par la commission restreinte ou l'assemblée plénière en fonction de la taille

Article ANNEXE 1

—

Dispositions dérogatoires pour les reptiles et amphibiens de petite taille Dans le cas des reptiles et des amphibiens, lorsque le marquage par transpondeur à radiofréquences ne peut être pratiqué en raison de la très petite taille des spécimens adultes

Article 14

—

Pour l'application de l'article D. 823-17 du même code, le taux de participation personnelle Tp du ménage, exprimé en pourcentage, est calculé selon la formule suivante : Tp = TF + TL dans laquelle : 1° TF représente un taux fonction de la taille de

Article 38

—

litres d'eau par mètre carré de section de la voie dans laquelle il se trouve ; sa longueur ne doit pas dépasser 40 mètres ; la distance entre deux arrêts-barrages de quartier concentrés successifs ne doit pas dépasser : 200 mètres dans les voies de tailles

Article 1 A

—

Elle oriente en priorité son action vers l'entreprenariat des femmes, les très petites entreprises, les petites et moyennes entreprises et les entreprises de taille intermédiaire, en particulier celles du secteur industriel et celles du secteur touristique

Article Annexe III

—

La taille minimum de l'échantillon est fonction des antigènes étudiés : 15.000 individus pour les spécificités A, B, A + B, D et les immunoglobulines humaines, 1.500 individus pour les autres spécificités.

Article L314-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 30 > 33

Code de la consommation

Pour les opérations de crédit mentionnées à l'article L. 313-1, la politique de rémunération du personnel responsable de l'évaluation de la solvabilité est élaborée, dans la mesure nécessaire compte tenu de la taille, de l'organisation interne et de la

Article D114-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 71 > 50

Code rural (nouveau)

-Une réduction de l'aide peut être appliquée lorsque, à la suite d'un contrôle administratif, il est constaté que la taille du troupeau, la durée ou le lieu de pâturage ou le mode de conduite sont différents de ceux déclarés par le bénéficiaire de l'aide

Article R557-4-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

Les organismes habilités accomplissent leurs activités en tenant dûment compte de la taille des entreprises, du secteur dans lequel elles exercent leurs activités, de leur structure, du degré de complexité de la technologie relative aux produits ou équipements

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