CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 366 résultats pour « Tayar »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

5fdea9d191ffd67cd894d643

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdea9d491ffd67cd894d644

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdea9d691ffd67cd894d645

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdea9d991ffd67cd894d646

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdea9dc91ffd67cd894d647

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdea9df91ffd67cd894d648

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdea9e491ffd67cd894d649

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdeaa1391ffd67cd894d658

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

F... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008121552

Admin. suprême

22 mai 2002

22 mai 2002

Tahar Y..., demeurant chez M. X... ... ; M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae84d7cdc6046d47041428

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

La déclaration a été effectuée le 09 juillet 2025 par : La SAS TALYA AFFAIRE [Adresse 1] [Localité 1] représenté(e) par son dirigeant Monsieur [S] [U] [Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 09

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200935

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

AUX MOTIFS QUE « Monsieur Tahar X... a régulièrement interjeté appel du jugement rendu le 19 mars 2007 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris qui l'a débouté de sa demande d'admission

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62c3d46793e17a63792057c0

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

[F] [R] s'est porté caution solidaire de la société Tana, à hauteur de 1.000.000 FCFP.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007758530

Admin. suprême

1 octobre 1990

1 octobre 1990

Tahar X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet L

66a2a10d80b1d994348afbf5

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

2024 DOSSIER : N° RG 23/05614 - N° Portalis DB3T-W-B7G-T4LY / 8ème Chambre Cabinet L AFFAIRE : [N] / [H] OBJET : DIVORCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Mme TAHAR

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet L

670975e706866c0645d3bc07

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DOSSIER : N° RG 23/02910 - N° Portalis DB3T-W-B7H-T5Z7 8ème Chambre Cabinet L AFFAIRE : [C] [D] / [V] OBJET : DIVORCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Mme TAHAR

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet L

66884334342d338c20d42caf

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Juillet 2024 DOSSIER: N° RG 23/07416 - N° Portalis DB3T-W-B7H-UVJG 8ème Chambre Cabinet L AFFAIRE: [G] / [F] OBJET: DIVORCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge:Mme TAHAR

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008127122

Admin. suprême

22 novembre 2002

22 novembre 2002

Vu la requête, enregistrée le 27 mai 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Tahar X...

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420ae1

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Tahar, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 24 septembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment pour vol avec arme, a rejeté sa demande

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026734571

Admin. suprême

6 décembre 2012

6 décembre 2012

Tahar B et Mme Yamina B, demeurant chez M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404330_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Amadou Talla Daff démissionnaire d'office de ses fonctions de conseiller municipal. Il soutient que M.

Source officielle

Page 14 sur 119

← PrécédentSuivant →