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285 résultats pour « Tefan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10445

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

trop et ils sont lents", sur [S], "qu'elle est trop âgée qu'elle a les larmes faciles " ; que le témoin, évoque par ailleurs ses problèmes de santé ainsi qu'une crise de tétanie

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110237

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Appelé sur les lieux son médecin traitant, le Dr Y... n'a pas évoqué ce diagnostic, et l'a traité pour une crise de tétanie. Le patient a pu être hospitalisé à [...] le 1er janvier 2003.

Source officielle
CA

19e chambre

5fdd3d59369763a5e5fb8757

Appel

26 septembre 2018

26 septembre 2018

dégradation de son état de santé est la résultante de ses difficultés professionnelles alors qu'il est établi au dossier qu'elle a été atteinte d'un cancer du sein et qu'elle était sujette aux crises de tétanie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01749

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

reprises au cours de sa vie professionnelle et familiale connu des conflits graves marqués par des accusations de sa part de harcèlement moral ou de persécution et sujette à de fréquentes crises de tétanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcc7

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Elle mentionnait notamment que Monsieur X... ne lui avait pas porté secours lors d'une crise de tétanie et avait écrit à son curateur.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0110JUD004239007

Admin. suprême

10 janvier 2012

10 janvier 2012

On avait diagnostiqué chez elle la maladie de Basedow (causant une hyperthyroïdie), ainsi qu’une insuffisance de l’hypophyse, une thyroïdectomie subtotale, une tétanie manifeste et un ulcère duodénal.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda390aaf3f327f5bfc9aae

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Le témoin, évoque par ailleurs ses problèmes de santé ainsi qu'une crise de tétanie survenue les 30 et 31 octobre 2014 à cause des propos blessants de Mme [H], les arrêts de maladie notamment de '[V] en

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda390baf3f327f5bfc9ab1

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Le témoin, évoque par ailleurs ses problèmes de santé ainsi qu'une crise de tétanie survenue les 30 et 31 octobre 2014 à cause des propos blessants de Mme [D], les arrêts de maladie notamment de '[N] en

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda390caf3f327f5bfc9ab2

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Le témoin, évoque par ailleurs ses problèmes de santé ainsi qu'une crise de tétanie survenue les 30 et 31 octobre 2014 à cause des propos blessants de Mme [R], les arrêts de maladie notamment de '[T] en

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda390caf3f327f5bfc9ab3

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Le témoin, évoque par ailleurs ses problèmes de santé ainsi qu'une crise de tétanie survenue les 30 et 31 octobre 2014 à cause des propos blessants de Mme [I], les arrêts de maladie notamment de '[S] en

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda390caf3f327f5bfc9ab4

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Le témoin, évoque par ailleurs ses problèmes de santé ainsi qu'une crise de tétanie survenue les 30 et 31 octobre 2014 à cause des propos blessants de Mme [S], les arrêts de maladie notamment de '[O] en

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61633c147eadebb7307d1f1e

Appel

10 janvier 2011

10 janvier 2011

[W] à Mme [E], directrice, en rappelle les circonstances de son point de vue, et il est a noté que malgré le nuit blanche et la crise de tétanie invoquée, Mme [C] a normalement travaillé le 28 septembre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0324JUD003025418

Admin. suprême

24 mars 2022

24 mars 2022

The ruling, which became final and enforceable in Texas, recognised the surrogacy agreement as lawful under Texan law, and stated that the applicant was deemed to be the legal mother under Texan law. 11

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a1923c8cdc6046d47535a53

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

une anxiété, celle-ci rapportant des menaces verbales et pressions de la part de son employeur, puis le 2 mars 2020, notamment pour troubles anxiodépressifs, perte de contrôle, des pleurs et crise de tétanie

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda390baf3f327f5bfc9aaf

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Le témoin, évoque par ailleurs ses problèmes de santé ainsi qu'une crise de tétanie survenue les 30 et 31 octobre 2014 à cause des propos blessants de Mme [N], les arrêts de maladie notamment de '[A] en

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0202JUD004626806

Admin. suprême

2 février 2010

2 février 2010

Le 13   février 2007, une copie de la décision de la cour d’appel de Bucarest du 25 septembre 2006 fut présentée au tribunal texan. 35.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1214JUD007160114

Admin. suprême

14 décembre 2017

14 décembre 2017

natural light, lack of or inadequate furniture and storage space, lack of or poor quality of bedding and bed linen, lack of or inadequate hygienic facilities. 3,000   21477/15 02/06/2015 Marius Teban

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6707705781e733ee2698324f

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[D] avait des m'urs légères et des relations sexuelles avec les stagiaires. (') Elle s'amusait également à imiter son accent antillais, lors de réunions que j'avais avec elle (') Après une crise de tétanie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1002DEC005388600

Admin. suprême

2 octobre 2003

2 octobre 2003

  » A 3 heures du matin, en pleine crise de tétanie, le garçon est reparti à Fleury ‑ Mérogis.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01091

Cassation

26 mai 2010

26 mai 2010

explications à son responsable qui a persisté dans son attitude (négations, agressions verbales, injustice) », que Mme Y... « a quitté le bureau déstabilisée et sous le coup d'une crise de spasmophilie et tétanie

Source officielle