CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 609 résultats pour « Thierry PEYRONNEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11142

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Thierry X... était déclaré apte sous réserve de nombreuses restrictions ; que M.

Source officielle

Page 14 sur 431

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

60794d2a9ba5988459c483a2

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

Thierry X..., pris en sa première branche ; Vu l'article 2 de la loi du 14 juillet 1819 ; Attendu pour "rejeter en l'état" la demande de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02348

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Thierry X... expose qu'après avoir été élu en qualité de délégué du personnel, il a été immédiatement victime d'une succession de comportements fautifs de la part de son employeur ; qu'aux termes de l'article

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01281

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Thierry K..., époux de la prévenue, sans qu'il apparaisse des éléments de la procédure qu'ils n'aient pas été sollicités d'initiative par cette dernière, que Mme Y..., épouse K..., qualifiée de docteur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101133

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b75e

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Thierry A... COPROPRIETE COMPOSEE DE FAIT DES EPOUX Y... ET DE MONSIEUR A... S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b510

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

Jean- François KRUMENNACKER chef du service contentieux ayant son siège social : 10 avenue Foch- 59000 LILLE Représentée par la SCP MASUREL- THERY- LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Sophie DEBAISIEUX

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019989564

Admin. suprême

14 novembre 2008

14 novembre 2008

Article 3 : Les conclusions de la société Michel Thierry SA relatives à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CC

soc

613722f1cd58014677403875

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

Thierry X..., demeurant ..., 3°/ M. Joseph Y..., demeurant "La Châtaigneraie", ..., 4°/ M. Philippe Z..., demeurant ..., 5°/ M. Gérard B..., syndicat FNTC, demeurant ..., 6°/ M.

Source officielle
CC

cr

61372548cd5801467741c721

Cassation

17 septembre 1991

17 septembre 1991

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 22 mai 1991 qui a rejeté sa requête en suspension de l'exécution de la peine de douze ans de réclusion criminelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db11

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Thierry Eugène X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00333

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

Thierry X..., qui en était l'unique actionnaire ; B. Sur les ventes à découvert : Considérant qu'il est par ailleurs reproché à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2b5

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Par déclaration en date du 30 mars 2007, Thierry X... a fait appel de ce jugement dont il demande la réformation.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001734_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

de Château-Thierry aux entiers dépens ; 6°) de mettre à la charge du centre hospitalier de Château-Thierry une somme de 7 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893e6

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Par la suite, Thierry X... a pris la fonction de directeur ventes toutes zones confondues. Le 19 avril 2005, Thierry X... a été licencié pour faute grave.

Source officielle
CC

other

6137261bcd58014677422fe1

Cassation

14 novembre 2003

14 novembre 2003

Thierry X..., tendant à son indemnisation à raison d'une détention provisoire ; Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87128

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Monsieur X... a relevé appel de cette décision le 27 février 2004 et l'ASSOCIATION BITERROISE CENTRE THIERRY ALBOUY a fait de même le 10 mars 2004.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00902

Cassation

6 mai 2009

6 mai 2009

directeur du service social, dans les locaux de la société, sous le contrôle et la direction des responsables de ladite société, avec le matériel de cette société, avec encore sous son autorité du personnel

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427775

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

Thierry, contre l'arrêt de cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2005, qui, pour exercice illégal de la pharmacie, l'a condamné à 1 500 euros d'amende et a prononcé sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c6

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

Ordonnance du 04 Septembre 2015- Juge de la mise en état de PARIS-RG no 13/ 13831 APPELANTS Madame Caroline X...VEUVE Y...née le 19 Juillet 1953 à CHARENTON LE PONT (94220) agissant tant en son nom personnel

Source officielle