SELARL [F] YANG-TING (A2MJ MANDATAIRES JUDI CIAIRES) 11 BOULEVARD DE SEBASTOPOL 75001 PARIS 1 défaillante non constituée MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Perrine ROBERT, Vice-Président assistée

M. et Mme B ont déposé le 14 septembre 2022 un permis de construire ayant pour objet l'installation d'une " tiny-house " mobile et la création d'une citerne de défense contre l'incendie.

  La première audience se tint le 21 janvier 1975.

de chaque groupement concerné à effectuer une déclaration tenant compte des observations de la commission ; que les présidents des Caisses locales de Saint-Laurent-du-Var, Saint-Auban, Guillaumes, La Tinée

L’audience de plaidoirie devant la chambre compétente se tint le 21 mai 1981.

EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 18 novembre 2020, la SCI Tiyya a donné en location à Mesdames [J] [T] et [N] [X] un appartement sis [Adresse 5] à Boulogne sur Mer.

GARCIA, toutes deux avocates au barreau de Rouen DÉFENDEUR : [K] [S] [Localité 1] (SAS) - [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Madame Tina

première présidente de la cour, au siège de la Cour d'Appel de COLMAR, [Adresse 1], en salle n° 31 Le 27 janvier 2025 à 10 heures Disons que cette ordonnance sera notifiée à Monsieur [V] [X], à Me Tina

DE PAPEETE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date du 10 août 1982 par lequel le conseil du contentieux administratif de la Polynésie française a, à la demande de l'association "Tia

DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'A LA SUITE DU DECES, SURVENU LE 26 NOVEMBRE 1914, DE Z..., CO-PROPRIETAIRE INDIVIS AVEC A...DE LA TERRE DE TIVA

* SELARL [P] YANG-TING en la personne de Me [Y] [P], [Adresse 5], mandataire judiciaire, présente.

Entreprises (Tinnus) et l'a révoqué totalement ; Vu le recours formé le 19 juillet 2023 contre cette décision par la société Tinnus ; Vu les conclusions n°3 transmises par Rpva par la société Tinnus

déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom des sociétés 20 rue des Français Libres, Yizoom France et des sociétés Bauland Gladel et Martinez et Montravers & Yang Ting

Ting Wang, sans domicile connu, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 février 2000, où étaient présents : M.

A, représenté par Me Yang-Ting Ho, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 novembre 2024 par laquelle le président de l'Université des Antilles a refusé de lui accorder une prolongation

A..., représenté par Me Yang-Ting Ho, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’avis de sommes à payer d’un montant de 67 793, 94 euros émis par la collectivité territoriale de Martinique en vue du recouvrement

L'audience de plaidoiries se tint le 3 mars 1978.

des réservoirs biologiques identifiés par le SDAGE du bassin Rhône méditerranée, que le projet est de nature à remettre en cause l'aide qu'apporte ces réservoirs biologiques dans le peuplement de la Tinée

Le 31 mai 1994, la cour de sûreté de l’Etat tint une audience en l’absence du requérant. Le 17 juin 1994, la cour de sûreté de l’Etat tint une audience en présence du requérant.

cette affaire se trouve une requête (n o 48630/99) dirigée contre la Suède, introduite devant la Cour européenne des Droits de l'Homme le 19 avril 1999 en vertu de l'article 34 de la Convention, par Mme Tinna