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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24TL00222_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01113_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les observations de Me Gontier, représentant M. B.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01136_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01143_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01620_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01961_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les observations de Me Santin, substituant Me Laclau, représentant Mme A
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02222_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02256_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02979_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22046_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22047_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00708_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions J... Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Palaffre, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01070_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les observations de Me Tercero, représentant Mme A.
Source officielleRéférés
69f0c4a4cdc6046d47d85720
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Karim EL BARKANI Président ayant délégation du Président du Tribunal, assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier. Décision contradictoire et en premier ressort.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00461_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
En 2010, la commune de Saint-Guinoux (Ille-et-Vilaine) a décidé de restructurer et d'étendre sa salle polyvalente. La maîtrise d'œuvre de l'opération a été confiée à M.
Source officielle9e Chambre C
60338b09e7c07d3e234520c7
26 mai 2017
26 mai 2017
COUR L'affaire a été débattue le 04 Avril 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Catherine LE LAY, Président de Chambre Madame Hélène FILLIOL, Conseiller Madame Virginie
Source officielleTroisième Chambre
66104648c9ea95b316fe40bd
4 avril 2024
4 avril 2024
DÉFENDEURS : 1/ Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] représenté par son syndic bénévole, Monsieur [D] [Y], demeurant [Adresse 1], représenté par Maître Virginie DESPORT-AUVRAY
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0502JUD002613295
2 mai 2000
2 mai 2000
Déformée La troisième femme interviewée par Bergens Tidende a vécu une expérience analogue.
Source officielleChambre Commerciale
652a308e7ed1ea8318112504
12 octobre 2023
12 octobre 2023
SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau D'ORLEANS Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265265160860829 S.A.S.
Source officielle1ère chambre
DTA_2501555_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
publié en ligne par l’institut Gustave Roussy, auquel renvoie elle-même la requérante dans ses écritures, décrit cette tumeur comme étant « bénigne » bien que pouvant causer « des douleurs et des déformations
Source officiellePage 14 sur 20