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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2311273_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
, assortie des intérêts au taux légal à compter du 25 mai 2023 et de la capitalisation des intérêts ; 3°) de condamner in solidum la société SPIE Facilities venant aux droits de la société SPIE Centre
Source officiellepl
60793b3d9ba5988459c3c7b4
14 mars 1997
14 mars 1997
: Attendu que les sociétés SPIE Batignolles et SPIE Trindel font grief à l'arrêt d'avoir été prononcé en audience ordinaire, par la première chambre de la cour d'appel de Paris, alors, selon le pourvoi
Source officiellecomm
613721a6cd580146773f5a39
21 janvier 1992
21 janvier 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Capag, société anonyme dont le siège social est sis à Cergy-Pontoise
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00172
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Batignolles et Trindel ont fusionné le 1er juillet 1984 pour former la société SPIE-Trindel, devenue ensuite la société SPIE Ile-de-France Nord Ouest, les salariés respectifs des deux sociétés étant transférés
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e6
31 octobre 2016
31 octobre 2016
SCGPM, condamner les sociétés SPIE Batignolles TPCI et SPIE SCGPM à lui verser, chacune, la somme de 1.000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile .
Source officielleChambre 2 A
64379db89477fe04f5cc63c4
12 avril 2023
12 avril 2023
Copie à : - Me Valérie SPIESER-DECHRISTÉ - Me Pégah HOSSEINI SARADJEH le 12 avril 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A
Source officielleChambre 3 A
65b0baa18d0ccf000877e4dd
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Copie exécutoire à : - Me Raphaël REINS - Me Valérie SPIESER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 23/00181 - N°
Source officielle3ème chambre
DTA_2009275_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Par un avenant n° 2 du 23 janvier 2017, la société Spie Facilities s'est substituée à la société Spie Sud-Est pour l'exécution des prestations d'exploitation et de maintenance du marché et en sa qualité
Source officielle5ème Chambre
697afbb4cdc6046d47103e79
28 janvier 2026
28 janvier 2026
au principe du contradictoire et au grief justifié par la société SPIE.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdbcbb362f548aab474351e
29 janvier 2019
29 janvier 2019
[Localité 1], aujourd'hui SPIE FACILITIES (ci-après SPIE), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 440 056 182 00072
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e53d
5 octobre 2010
5 octobre 2010
Dans ses conclusions déposées le 23 juillet 2010, la société SPIE CITRA SUD EST nouvellement dénommée SPIE BATIGNOLLES SUD EST, sollicite la réforme du jugement entrepris et demande à cour de : - condamner
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:475504.20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Les sociétés Spie Batignolles Tpci, Sotrabas, Cégelec Mobility, Spie Batignolles Energie Fontelec et BG Ingénieurs conseils ont demandé au tribunal administratif de Paris, à
Source officielle5ème chambre sociale PH
67908b394143037ceabfc01f
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La SAS Spie Nucléaire soutient que : -M.
Source officielle3e chambre civile
62c7cab0cb8dca058e3e7cfd
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[F], pour chiffrer les travaux réalisés par la société SPIE.
Source officielleRéférés
69e9b8c7cdc6046d4738bbbc
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[Localité 1] TECHNOLOGIES, ci-après dénommée « SPIE », le lot GC et clôtures.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:158
21 juin 1979
21 juin 1979
#Causa 126/76 - Spese.
Source officielleRendu de décisions
69cbf40ecdc6046d47a17226
22 octobre 2025
22 octobre 2025
À ce titre, le tribunal reconnait cette confusion volontaire de la part de la SAS SPIE BATIGNOLLES SUD-EST.
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:455203.20211117
17 novembre 2021
17 novembre 2021
Le désistement de la société Spie Citynetworks est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleChambre 3 A
62678cd6189ce3057d201c2c
25 avril 2022
25 avril 2022
MINUTE N° 22/214 Copie exécutoire à : - Me Guillaume HARTER - Me Valérie SPIESER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616263c910de15342de14858
19 février 2014
19 février 2014
Par une seconde assignation des 15 et 18 février 2011, SPIE SCGPM a fait assigner M.
Source officiellePage 14 sur 873