AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-8
69cf5b0fcdc6046d47f36aa7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES - Maître Claire BASSALERT Avocat (R142) ET : Société de droit suisse MEDISTRI SA, dont le siège social est [Adresse 2], SUISSE - Partie défenderesse : comparant par Me DESNOS Xavier
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64a66084bbd03a05db96537c
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[N] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté par Me Xavier ROBIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0479 INTIMÉE Syndic. de copro.
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3165e2fbe7c9004380c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Localité 3] Représentée par Me VIGIER Mathilde, substituant Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me TOURNIER Elodie, substituant Me Xavier
Source officielle1ère chambre civile B
65b0bb668d0ccf000877e535
23 janvier 2024
23 janvier 2024
RESTAURANT DE POISSON (SERP) [Adresse 3] [Localité 5] Représentées par Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411 ayant pour avocat plaidant Me François-xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87707
10 novembre 2005
10 novembre 2005
VILLENEUVE D'ASCQ représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Florence LE BRIS MUNCH, avocat au barreau de PARIS La Société AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES, SA 4, rue Jules Lefebvre
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbe7
6 novembre 2008
6 novembre 2008
GROUPAMA TRANSPORT 1 quai George V 76600 LE HAVRE représentées par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistées de Me Xavier DESPLANQUES, avocat au barreau du Havre INTIMÉES : COVEA
Source officiellesoc
61372413cd58014677411f33
2 avril 2003
2 avril 2003
Xavier Colpo, demeurant 20, rue de la Haute Borne, 54600 Villers-lès-Nancy, 56 / de Mme Marie-France Cote, demeurant 17, rue du Général Leclerc, 54230 Neuves Maisons, 57 / de Mme Gilberte Courtiol
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1029JUD002377607
29 octobre 2009
29 octobre 2009
section), siégeant en une chambre composée de : Peer Lorenzen, président, Renate Jaeger, Jean-Paul Costa, Karel Jungwiert, Mark Villiger, Isabelle Berro-Lefèvre
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9140ea6dcbaaeba3da203
18 juin 2020
18 juin 2020
ET Monsieur [E], [E], [E] [U], venant aux droits de Monsieur [O] [U] Né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 12] Représentés et assistés à l'audience de Me Xavier
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162e07d1120e9a89a34a60b
7 mars 2012
7 mars 2012
naissance 7] 1956 à [Localité 13] (LIBAN) [Adresse 21] [Localité 13] (LIBAN) Représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avocats au barreau de PARIS, toque : L0044, postulant assisté de Me Xavier
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
616246bbaf0a1de0eb1b6469
17 avril 2014
17 avril 2014
Jugement (N° 12/00699) rendu le 11 Juin 2013 par le Tribunal de Grande Instance de DOUAI REF : HB/VC APPELANTE SA BNP PARIBAS LEASE GROUP ayant son siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Xavier
Source officiellechambre 1-13
69cecbdbcdc6046d47e751e1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[D] [Q], né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant [Adresse 3], [Localité 5] Parties demanderesses : assistée de Me François-Xavier AWATAR membre du cabinet CMS
Source officielle3ème chambre A
68676896dd25744ff781d4bb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Juillet 2025 APPELANT : Monsieur [M] [F], né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 11], de nationalité française, domicilié [Adresse 5] ([Localité 6] Représenté par Me François-xavier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162986c201c88caf8c4e170
16 avril 2013
16 avril 2013
Localité 2] représentée par Me Bernadette BRUGERON de la SELARL CLEVERLEX, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : [V] [H] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d30f
23 février 2010
23 février 2010
. : 08/06272 Nature du recours : Appel APPELANTES : Société AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES, 2, rue Jules Lefebvre 75009 PARIS représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02737
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Xavier X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 17 novembre 2016, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fda6846254004b167ed365e
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES prise en la personne de Me Véronique DE LA TAILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistés de Me Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60322aada25f176199d0210c
3 avril 2018
3 avril 2018
[Date naissance 2] 1935 à FORT DE FRANCE agissant en son nom personnel et en qualité de conjoint survivant de Monsieur [R] [H] Représentée par Me Christophe LEFAILLET de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68df5a3321a269c127203a1a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
déférée à la Cour : Jugement du 18 Juillet 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 22/06099 APPELANT Monsieur [Y] [H] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162c1be34defd4c4b3b454f
2 octobre 2012
2 octobre 2012
la Cour : jugement rendu le 22 Janvier 2011 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL Section encadrement RG n° 08/01356 APPELANT Monsieur [Y] [D] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Xavier
Source officiellePage 14 sur 18