AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137232fcd58014677406882
27 octobre 1998
27 octobre 1998
Yannick Z..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Les Salons de l'Arc de Triomphe, demeurant ..., 2 / de M.
Source officiellecr
écembre 1999, qui, dans la procédure suiviec/Yannick Y
613725e0cd58014677421336
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Marie-Thérèse, épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 16 décembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Yannick Y..., notamment du chef de blessures
Source officielleciv2
613721e8cd580146773f8a36
23 juin 1993
23 juin 1993
Yannick X..., demeurant ... (Lot), 28/ la Compagnie d'assurance SAMDA, dont le siège social est ...
Source officielleciv2
613721d7cd580146773f7f97
6 janvier 1993
6 janvier 1993
Yannick X..., demeurant à Cléville (Calvados), "Le Perreux", 28/ la compagnie Assurances du groupe de Paris (AGP), société anonyme, dont le siège social est à Paris (9ème), ..., 38/ le Fonds de garantie
Source officiellecomm
613721dccd580146773f83c8
22 juin 1993
22 juin 1993
Yannick Y..., demeurant 4, place Charles deaulle à Redon (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre B), au profit de la société Cecico
Source officielle1ère ch. civile
6710aa73be64d7e5102451e0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen Monsieur [A] [I] [Adresse 8] [Localité 4] représenté et assisté par Me Jean-Sébastien VAYSSE, avocat au
Source officiellecomm
613721ddcd580146773f843e
6 juillet 1993
6 juillet 1993
Yannick Z..., représentant des créanciers et à M.
Source officiellesoc
613722cccd580146774019b5
16 janvier 1997
16 janvier 1997
Yannick Y..., demeurant ..., 2°/ des ASSEDIC de Bourgogne, dont le siège est ..., 3°/ des AGS, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02733
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Cependant, l'admission d'un tel trouble suppose au préalable que soit reconnue la qualité de salariés à Yannick Z..., Mathieu A...et Vanessa B...dont il est constant qu'eux seuls assurent l'ouverture du
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91730
3 avril 2014
3 avril 2014
, - que par décision du 7 avril 2006, l'ADRAF avait, d'une part attribué une partie de cette propriété au GDPL GOU ME WEE KONIGNABOU et à la province Nord, d'autre part donné en location à son fils Yannick
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67803da99c3ba90f51dc74e2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
HAVAS VOYAGES Grosse : le la SCP BASSET Me Luc MEUNIER Copies électroniques : la SCP BASSET Me Luc MEUNIER Copie dossier la SCP BASSET Me Luc MEUNIER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND
Source officielle1ère Chambre
678eba76bfd75b73b3e43ccd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
: Maître Patrick BARRET de la SELARL BARRET PATRICK & ASSOCIES, avocats au barreau d’ANGERS COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 05 Décembre 2023, devant Yannick
Source officiellecr
édure suiviec/Gilbert A
6079a86c9ba5988459c4d37e
10 janvier 2001
10 janvier 2001
Nelly, épouse X..., agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'administrateurs légaux des biens de leurs enfants Yannick et Julie, Z...
Source officielleciv2
Donne défautc/M. G
61372171cd580146773f3ca1
25 mars 1991
25 mars 1991
Shintaro, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son fils mineur Yannick, 2°/ Mme Adrienne L... épouse F... dit K..., demeurant tous deux ..., 3°/ M.
Source officielleciv3
613722d3cd58014677401f8a
26 mars 1997
26 mars 1997
Yannick A..., administrateur judiciaire, demeurant ..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers et liquidateur de la société Les Demeures du Val, 3°/ de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10119
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Yannick B... le 3 novembre suivant contenue dans cette même pièce, avec le contrat de mission que la société Adéquation Consulting et la société Clareen Consulting ont signé le 21 novembre 2011 et le contrat
Source officiellesoc
613723bbcd5801467740d71f
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Yannick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juillet 2001, où étaient présents : M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000021697554
4 décembre 2009
4 décembre 2009
justice administrative, la décision du 29 mai 2009 par laquelle le consul général de France à Kinshasa (République Démocratique du Congo) a refusé de délivrer un visa d'entrée en France à son enfant, Yannick
Source officielleciv1
60794cde9ba5988459c47520
12 octobre 1999
12 octobre 1999
Yannick A... de son acceptation ; Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu que de l'union Freymann-Escudier, mariés sous le régime de la communauté légale, sont issus deux enfants, Emilien
Source officiellecr
ée à garantir les condamnations civiles prononcéesc/Francette X
6079a81f9ba5988459c4bd65
31 mai 1989
31 mai 1989
Francette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la Loire-Atlantique, en date du 11 juin 1987, qui l'a déclarée civilement responsable de Yannick Y... condamné des chefs de coups ou violences
Source officiellePage 14 sur 59