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1 178 résultats pour « Yannick BASSENE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137232fcd58014677406882

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

Yannick Z..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Les Salons de l'Arc de Triomphe, demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CC

cr

écembre 1999, qui, dans la procédure suiviec/Yannick Y

613725e0cd58014677421336

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Marie-Thérèse, épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 16 décembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Yannick Y..., notamment du chef de blessures

Source officielle
CC

civ2

613721e8cd580146773f8a36

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Yannick X..., demeurant ... (Lot), 28/ la Compagnie d'assurance SAMDA, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ2

613721d7cd580146773f7f97

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Yannick X..., demeurant à Cléville (Calvados), "Le Perreux", 28/ la compagnie Assurances du groupe de Paris (AGP), société anonyme, dont le siège social est à Paris (9ème), ..., 38/ le Fonds de garantie

Source officielle
CC

comm

613721dccd580146773f83c8

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Yannick Y..., demeurant 4, place Charles deaulle à Redon (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre B), au profit de la société Cecico

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6710aa73be64d7e5102451e0

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen Monsieur [A] [I] [Adresse 8] [Localité 4] représenté et assisté par Me Jean-Sébastien VAYSSE, avocat au

Source officielle
CC

comm

613721ddcd580146773f843e

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

Yannick Z..., représentant des créanciers et à M.

Source officielle
CC

soc

613722cccd580146774019b5

Cassation

16 janvier 1997

16 janvier 1997

Yannick Y..., demeurant ..., 2°/ des ASSEDIC de Bourgogne, dont le siège est ..., 3°/ des AGS, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02733

Cassation

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Cependant, l'admission d'un tel trouble suppose au préalable que soit reconnue la qualité de salariés à Yannick Z..., Mathieu A...et Vanessa B...dont il est constant qu'eux seuls assurent l'ouverture du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91730

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

, - que par décision du 7 avril 2006, l'ADRAF avait, d'une part attribué une partie de cette propriété au GDPL GOU ME WEE KONIGNABOU et à la province Nord, d'autre part donné en location à son fils Yannick

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67803da99c3ba90f51dc74e2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

HAVAS VOYAGES Grosse : le la SCP BASSET Me Luc MEUNIER Copies électroniques : la SCP BASSET Me Luc MEUNIER Copie dossier la SCP BASSET Me Luc MEUNIER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND

Source officielle
TJ

1ère Chambre

678eba76bfd75b73b3e43ccd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

: Maître Patrick BARRET de la SELARL BARRET PATRICK & ASSOCIES, avocats au barreau d’ANGERS COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 05 Décembre 2023, devant Yannick

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Gilbert A

6079a86c9ba5988459c4d37e

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

Nelly, épouse X..., agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'administrateurs légaux des biens de leurs enfants Yannick et Julie, Z...

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. G

61372171cd580146773f3ca1

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Shintaro, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son fils mineur Yannick, 2°/ Mme Adrienne L... épouse F... dit K..., demeurant tous deux ..., 3°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613722d3cd58014677401f8a

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

Yannick A..., administrateur judiciaire, demeurant ..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers et liquidateur de la société Les Demeures du Val, 3°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10119

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Yannick B... le 3 novembre suivant contenue dans cette même pièce, avec le contrat de mission que la société Adéquation Consulting et la société Clareen Consulting ont signé le 21 novembre 2011 et le contrat

Source officielle
CC

soc

613723bbcd5801467740d71f

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Yannick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juillet 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000021697554

Admin. suprême

4 décembre 2009

4 décembre 2009

justice administrative, la décision du 29 mai 2009 par laquelle le consul général de France à Kinshasa (République Démocratique du Congo) a refusé de délivrer un visa d'entrée en France à son enfant, Yannick

Source officielle
CC

civ1

60794cde9ba5988459c47520

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Yannick A... de son acceptation ; Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu que de l'union Freymann-Escudier, mariés sous le régime de la communauté légale, sont issus deux enfants, Emilien

Source officielle
CC

cr

ée à garantir les condamnations civiles prononcéesc/Francette X

6079a81f9ba5988459c4bd65

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Francette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la Loire-Atlantique, en date du 11 juin 1987, qui l'a déclarée civilement responsable de Yannick Y... condamné des chefs de coups ou violences

Source officielle

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