Loïc, contre l'arrêt n° 390-199 de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 2001, qui, pour diffamation envers un citoyen chargé d'un service public, l'a condamné à

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 10 octobre 2001, qui l'a condamné à des réparations civiles pour diffamation publique envers un particulier ; Vu le

TRIBUNE DESFOSSES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er février 1996, qui, dans la procédure suivie contre eux, à la requête de X..., pour diffamation

Claude Y... du chef de diffamation publique envers un particulier ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 23 mai 2017 où étaient présents : M. Guérin, président, M.

mars 2004, le tribunal a chargé l'administrateur judiciaire d'assurer seul l'administration de l'entreprise ; que le 30 avril 2004, un plan de cession totale a été arrêté au profit de la société Diam

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 25 septembre 2003, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire public, complicité de ce délit, et recel de

que les juridictions d'instruction ont l'obligation de statuer sur les faits dénoncés dans une plainte additionnelle dont le juge d'instruction était régulièrement saisi par la partie civile même en l'absence

[D] [H] et [L] [B] avaient commis une faute civile fondée sur la diffamation publique envers M.

pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 22 février 1999, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, du chef de diffamation

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation envers un particulier

sociétés Société éditrice de [1] et [2] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre, en date du 10 janvier 2025, qui, dans la procédure suivie contre eux, du chef de diffamation

CORRIGER Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Yves X... du chef de diffamation

[I] [L] du chef de diffamation publique envers un particulier. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense.

Y... et Mme Z... des fins de la poursuite du chef de diffamation et a débouté M.

civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 2023, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Mme [C] [O] du chef de diffamation

EDITIONS DE L'AVENIR, civilement responsable, contre l'arrêt 74. 86 de la cour d'appel de Paris, 11ème chambre, en date du 25 juin 1986 qui, dans une poursuite exercée contre le premier du chef de diffamation

Loïc, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 5 août 2004, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre eux du chef de diffamation publique

d'appel de Paris, chambre 2-7, en date du 19 mai 2021, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 11 décembre 2018, n° 17-84.899), l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Mme [S] [E] du chef de diffamation

[D] [Q] du chef de diffamation publique envers particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 15 décembre 2015 où étaient

[M] [G] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-7, en date du 12 décembre 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation publique envers un particulier