Codes de loi français

Article 223 a-II-2/17

La coque, les superstructures, les cloisons de structure, les ponts et les roufs doivent être en acier ou autre matériau équivalent.

Article 8

d'entraînement, dérogeant aux exigences techniques de l'accord du 1er septembre 1970 dit " accord ATP ", les engins de transport disposant de telles attestations ne peuvent pas être utilisés pour les transports internationaux de denrées périssables affrétés

Article L3845-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 51 > 65

Elles relèvent uniquement, au sein des points d'entrée militaires et pour les moyens de transport militaires et les moyens de transport spécifiquement affrétés par l'autorité militaire, du ministre de la défense. V.

Article 228-5.10

On ne doit pas autoriser les appareils à gaz à flamme nue à l'exception des fourneaux de cuisine et des chauffe-eau.

Article 21

Elles établissent un traité d'apport lorsqu'elles reçoivent un apport en nature en pleine propriété, en jouissance, en usufruit ou en nue-propriété.

LEGIARTI000050864482

Mollusques et autres organismes marins Coque (Cerastoderma edule) : 2,7 cm. Gisement de La Baule : 3 cm.

Article L143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 58

Les sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural peuvent exercer leur droit de préemption en cas d'aliénation à titre onéreux de l'usufruit ou de la nue-propriété des biens mentionnés au présent article.

Article 233-5.03

A bord des sous-marins à passagers, les bouteilles et les conteneurs d'oxygène doivent être systématiquement placés à l'extérieur de la coque épaisse. 3. Les détendeurs doivent être placés aussi près que possible des stockages.

Article 20

Relatifs aux dispositions spécifiques applicables à tout navire de plaisance à utilisation commerciale d'une longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres et supérieure ou égale à 12 mètres ; 1.4.

Article EC 11

A défaut, les appareils ou lampes nues consommeront une puissance d'au moins 15 watts. § 4. - L'éclairage de sécurité doit permettre la reconnaissance des obstacles visés à l'article EC 5 (§ 1er).

Article R143-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 38

Le tribunal apprécie de la même façon en cas d'apport en société, de cession d'usufruit ou de nue-propriété et en cas d'échange la valeur des biens faisant l'objet de la préemption.

Article Annexe 245-A.1

Indiquer le nombre de coques. 20. A, B, C ou D, au sens de l'article 245-1.02. 21. Organisme notifié ayant procédé aux vérifications de stabilité et de flottabilité conformément aux dispositions de l'article 245-4.02. 22.

Article D31-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 71

Les opérations des 1° et 2° peuvent, le cas échéant, être réalisées : -lorsque l'emprunteur détient l'usufruit d'un logement ou d'un terrain, par l'acquisition de la nue-propriété de celui-ci ; -lorsque l'emprunteur détient la nue-propriété d'un logement

Article Annexe B

soutien technique et administratif Directeur départemental des finances publiques de la Moselle Directeur de la plate-forme commissariat Est (stationnée à Metz) Directeur de l'établissement national de la solde Directeur de la plate-forme affrètement

Article 231-2.03

Pour les calculs de stabilité après avarie, que la brèche touche le puits ou non, il est supposé que la cargaison s'évacue immédiatement dès que se produit l'avarie de coque et que le puits reste alors en communication permanente avec la mer.

Article B (3)

Racines nues exemptes de terre et toute maladie fongique. Permis Cites exigé (espèces protégées par la convention de Washington). Absence d'insectes.

Article 229-II-1.02

La disposition d'ensemble, l'échantillonnage, la construction des éléments principaux de la structure de la coque (fonds, murailles, ponts, cloisons, charpente avant et arrière, étrave, étambot, ...) doivent être réalisés en tenant compte : - de la nature

Article 241-5.05

. - Le commettage d'un câble est régulier et exempt de pliure, d'entortillement ou de coque. Aucun câble métallique ne comporte, sur sa longueur, une variation de diamètre égale ou supérieure à 50 % du diamètre d'un toron.

Article Annexe I

Deuxième option : sciences et techniques Description et principales caractéristiques (coque, œuvres vives et œuvres mortes, longueur, largeur, tirant d'eau, déplacement...). 1.2.

Article B (4)

Racines nues, soigneusement lavées et débarrassées de terre. Traitement insecticide et fongicide par trempage. Absence de parties malades ou colonisées par des ravageurs.