les trois autres sociétés ambulancières dirigées par M.

autres sociétés ambulancières dirigées par M.

La société Ambulances Taxis [L] s'est opposée aux prétentions adverses.

dans la lettre de licenciement d'adopter une conduite irrespectueuse du Code de la route voire dangereuse et le fait pour l'employeur de le recommander pour un nouvel emploi auprès de la société des ambulances

; que, cependant, il appartenait aux enquêteurs, sur instructions du parquet, d'organiser et de faire prendre en charge médicalement Freddy X..., ce qu'ils ont fait en organisant son transport en ambulance

En effet, en tant qu'ambulancier, vous êtes amené, dans le cadre de votre profession, à être responsable de la sécurité et du confort des patients transportés.

frères, lors de son embauche dans l'établissement des Ambulances de Bouray, sans viser, analyser, ni examiner même succinctement les deux attestations susvisées, démontrant que M.

CELA ÉTANT EXPOSÉ Par contrat à durée indéterminée en date du premier décembre 2000, Monsieur [F] [L] a été engagé par la Sàrl AMBULANCES LENEVEU en qualité d'ambulancier moyennant une rémunération

Nobel, relatif à un emploi d'auxiliaire ambulancier d'une durée de 75h78, au taux horaire de 34,54€ ; qu'il produit un bulletin de paie émanant de la société Nobel Ambulance Service, pour le même emploi

, la société Brignais Ambulances, la société Ambulances Les Bruyères.

demandé la somme globale de 6 240 929,96 euros au titre des préjudices patrimoniaux définitifs, et précisé, dans ses conclusions d'appel, que s'il n'avait pas été définitivement inapte aux fonctions d'ambulancier

En outre, la mise à disposition par la requérante d'une ambulance et de son équipage, qui relève d'un exercice normal de la garde ambulancière départementale, alors même que cette garde a été effectuée

[F] [P], né le 30 mars 1991, a été embauché en qualité d'ambulancier par la société Ambulances Maritimes, qui applique la convention collective des transports routiers et activités auxiliaires du transport

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE SYNDICAT DES AMBULANCIERS DE L'HERAULT A ASSIGNE LA CROIX ROUGE FRANCAISE (C R F) POUR VOIR DIRE QUE

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée en mai 1992 en qualité de conducteur de véhicule sanitaire par la société Ambulances

Marc X..., en remplacement de Mme Florence Z..., demeurant ..., es qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Taxi ambulance du Val-de-Seine et de représentant des créanciers au redressement

judiciaire de Tulle, 11 janvier 2023), rendu en dernier ressort, la caisse primaire d'assurance maladie de la Corrèze (la caisse) a refusé, le 10 janvier 2022, de prendre en charge le coût du transport en ambulance

X... a été engagé le 30 janvier 1995 en qualité de conducteur ambulancier, suivant contrat verbal par la SA Ambulances Sainte-Marie. Il a démissionné puis quitté la société le 27 mars 1998.

et d'une ambulancière, même si au moment du contrôle c'est une amie de l'auxiliaire ambulancier qui était présente ; - la sanction est disproportionnée.

En effet, en tant qu'ambulancier, vous êtes amené, dans le cadre de votre profession, à être responsable de la sécurité et du confort des patients transportés.