[A], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire, assurée auprès de la société Mutuelle des Architectes Français (la MAF). 2.

Y..., ont été délivrés mais qu'aucun des projets n'a abouti; que l'architecte, n'ayant pas été réglé de ses honoraires, a assigné en paiement la SCI et les époux A...; Attendu que les époux A... font

X..., maître de l'ouvrage, ayant entrepris la construction d'une maison suivant les plans établis par des architectes, a chargé d'une partie des travaux la société Fiumorbo Constructions (société Fiumorbo

Par contrat du 13 février 2013, les maîtres de l'ouvrage ont confié la maîtrise d'oeuvre de cette opération immobilière aux sociétés One Way 4 architectes et Phasis architectes (les maîtres d'oeuvre).

F... et S..., architectes, une mission de maîtrise d'oeuvre complète pour la rénovation d'un bâtiment existant et la construction d'un nouveau bâtiment. 2.

Martin, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de la société JAC architecture Arbousset-Chopinet et de la Mutuelle des architectes français (MAF), de Me Choucroy

Garcia, entrepreneur, aux droits duquel vient la société Getra, des travaux de rénovation d'un hôtel, sous la maîtrise d'oeuvre d'un architecte ; que les ouvrages ayant été livrés avec retard, M.

X..., architecte, d'une mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'édification d'un bâtiment industriel ; que des désordres ayant été constatés, elle a sollicité une provision sur l'indemnisation de

Pour condamner la société Architectes studio à rembourser la somme de 45 000 euros à la société Financière L2G, l'arrêt retient que l'architecte, responsable de la résiliation du contrat, doit

X..., architecte, et du Bureau d'études techniques Seychaud et Bossuyt (BET), lesquels ont conventionnellement réparti les tâches leur incombant ; qu'elles les ont assignés en réparation de désordres et

« 1°/ que, premièrement, interdiction est faite au juge de dénaturer les documents de la cause ; qu'en affirmant, pour déclarer la demande de nouvelle expertise de Mme P... infondée, que le plan d'architecte

et celle de dommages et intérêts présentées par la société ; qu'après avis du conseil de l'ordre des architectes, M.

Z..., architecte, d'une mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réalisation des travaux ; que M.

D..., architectes, et de M. G..., ingénieur conseil, chargé, en novembre 1985, M.

X..., la Mutuelle des architectes français et la société Ramery Lapouille ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la société Générali IARD ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 31 janvier

" ; qu'il incombait à la cour d'appel de rechercher en fait si ce "sous-dimensionnement" était ou non conforme aux calculs effectués par l'architecte naval ou aux plans du fabricant prétendument agréés

Maillet X... qui avait conclu un contrat avec les époux Y..., architectes, pour la réalisation d'un projet de construction auquel il a ensuite renoncé, fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 15 juin 1987

[C] a créé la société B+A [D] [C] architecte, assurée auprès de la MAF. 6.