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1 013 résultats pour « bateau pneumatique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

6690c76d0d808eb34e45579e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

de RENNES substituée par Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : S.A.S.U.

Source officielle

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CA

Chambre 1-8

633e6fb1f8faf13e2e973c24

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

l'établissement est situé [Adresse 3]), prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège représentée par Me Stéphane MARINO, membre de la SELAS CABINET MARINO, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69622761cdc6046d47d47dd4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de [Localité 8] APPELANTE La société Kdd Auto prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jonathan Daré, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Référé président

69808cefcdc6046d479e7963

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Décembre 2025 PRONONCÉ fixé au 08 Janvier 2026 Ordonnance contradictoire, mise à disposition au greffe ENTRE : Monsieur [R] [M], demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Anne CUMIN, avocate au barreau

Source officielle
TJ

Référés

669e9fa9e2a18bd08ce3e297

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

[J] [G] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Amandine CAPITANI, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés expertises

671151feaa7e95fd3fcf57d4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

expertises N° RG 24/01068 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YOGO SL/CG ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : Mme [D] [O] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Martin DANEL, avocat au barreau

Source officielle
TJ

PPP Référés

6797d96257f17f9be6af3801

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

PRÉSIDENT : Monsieur Jean-François SABARD, Magistrat honoraire GREFFIER : Monsieur Lionel GARNIER, DEMANDERESSE : Madame [Z] [I] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Laura BESSAIAH (Avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 2

616359d91416be03751aa427

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

n° 07/04405 APPELANT Monsieur [B] [J] demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assisté de Maître Andrée ATTLAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La SA COMPAGNIE ACM IARDc/Monsieur Philippe X

6253cbc5bd3db21cbdd8e36c

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

STRASBOURG CEDEX 9, représentée par la SCP LABORY MOUSSIE ANDOUARD, avoués à la Cour, et assistée de Maître DARRICAU substituant Maître FROIN de la SCP FROIN GUILLEMOTEAU BERNADOU RAFFY, avocats au barreau

Source officielle
CA

4e chambre civile

635a21a9c549ea05a7cd2cda

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Pierre CHATEL, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [T] [L] né le

Source officielle
TJ

Référés

6a160f73cdc6046d47088c12

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

appel des causes, aux débats et au prononcé par mise à disposition au greffe ENTRE : Monsieur [S] [O], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Edwige MOREL de la SELARL EDWIGE MOREL, avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e12

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

de CORREZE, Me Michel BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS APPELANTE d'un jugement rendu le 30 MAI 2014 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : Monsieur Eric X...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

és connexes. Par lettre remise en main proprec/émargement en date du 28 septembre 2020

677cc319cf451bb7cd9292a1

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[W] [C] a été engagé par la société Vulco Truck Services en qualité de technicien monteur pneumatique poids lourds, statut ouvrier, à compter du 18 novembre 2019.

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CA

Chambre 3 A

67908cd61b5a79f73270554a

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Pneumatiques : l'indicateur d'usure de la profondeur des sculptures est atteint : AVD, - 5.3.1.b.2.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6346594bc024d1adffef75ae

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Me Vincent VERGNOLLE de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEES : SAS S'LINE AUTO représentée par son liquidateur M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e705f3cdc6046d47f9ff70

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

de Pau Assisté de Me Karinne BUBROUE, avocat au barreau de Dax sur appel de la décision en date du 08 NOVEMBRE 2023 rendue par le TJ HORS JAF, JEX,

Source officielle
CA

6e Chambre C

6034eb75d6704d16fe96df1f

Appel

1 septembre 2016

1 septembre 2016

Au Chili, il a créé une société EUROALTEC dont l'activité était la vente de pneumatiques, dans lequel il possédait 89 999 actions tandis que [N] [X] n'en détenait qu'une.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944d0

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représentée par Me Alain HERVIEU, avocat au barreau de CAEN substitué par Me ROYER LIEBART INTIME : M. S... A... [...] [...]

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df24b1cdc6046d474836b2

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

mineurs ANGDM- Établissement public à caractère administratif service AT/MP [Localité 2] [Localité 3] ayant siège social [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Laure HELLENBRAND, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209749ce1420008389911

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

et l'anhydrite, ainsi que des outils utilisés occasionnellement, soit le treuil pneumatique, la meuleuse électrique, et le ciment.

Source officielle