travaux susceptibles de provoquer ces maladies Brucellose aiguë avec septicémie : tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ; tableau pseudo-grippal ; tableau pseudo-typhoïdique. 2 mois Travaux exposant au contact avec des caprins, ovins, bovins

Article Tableau n° 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 77

Code rural (nouveau)

avec septicémie : - tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ; - tableau pseudo-grippal ; - tableau pseudo-typhoïdique. 2 mois Travaux exécutés dans des exploitations, entreprises ou laboratoires et exposant au contact des caprins, ovins, bovins

Article Annexe I

—

.. 3 Caséine, caséinates...................... 6 Tableau 3 Denrées destinées à l'alimentation animale autorisées au traitement CATÉGORIE DE DENRÉES DOSE GLOBALE Aliments pour animaux de laboratoire... 60 Colostrum bovin

Article D615-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 08 > 68

Code rural (nouveau)

des nouveaux producteurs, destinée à soutenir les éleveurs débutant un élevage ovin ; 3° Une aide caprine, destinée à enrayer la diminution du cheptel caprin et à maintenir le niveau de production actuel ; 4° (Abrogé) ; 5° (abrogé) ; 6° Une aide aux bovins

Article D347-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 96

Code rural (nouveau)

Les prêts spéciaux d'élevage sont destinés à faciliter le financement des investissements qui ont pour objet, à l'exclusion des acquisitions de fonds de terre : 1° L'accroissement de l'effectif des animaux appartenant aux espèces bovine, ovine et caprine

Article D614-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 09

Code rural (nouveau)

aides prévues au 4° et 7° de l'article D. 614-68 du code rural et de la pêche maritime, et l'aide au maintien du cheptel allaitant prévu dans le cadre du programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité, les notifications de sortie de bovins

Article Annexe 3

—

Niveau 0 180 158 139 122 107 Niveau 1 190 163 139 122 107 Niveau 2 215 174 139 122 107 Niveau 3 290 185 139 122 107 ICCE 160 bovins

Article Annexe 4

—

dominant Niveau 0 144 126 111 98 86 Niveau 1 154 131 111 98 86 Niveau 2 179 142 111 98 86 Niveau 3 254 153 111 98 86 ICCE 160 bovins

Article ANNEXE

—

titulaire responsable d'une équipe de contrôle sanitaire d'un abattoir d'une capacité annuelle supérieure à : 15 000 tonnes pour les abattoirs de volailles ; 40 000 tonnes pour les abattoirs de porcs ou de veaux ; 20 000 tonnes pour les abattoirs de bovins

Article 1

—

marchande objective de chaque animal considéré ou de la colonie d'abeilles en ce qui concerne la filière apicole et les frais directement liés au renouvellement du cheptel selon les modalités définies à l'annexe I du présent arrêté pour les espèces bovine

Article Annexe I

—

La traite n'est pas décomptée ; Le temps passé à l'extérieur des bâtiments somme pour les bovins allaitants, les bovins à l'engraissement, les caprins et ovins autre que lait : - le nombre de mois pendant lesquels les animaux sont dehors en continu (jours

Article ANNEXE II

—

l'inventaire des doses et l'enregistrement de toutes les inséminations réalisées ; -me soumettre à tout contrôle par les autorités administratives compétentes du respect des prescriptions de l'arrêté relatif à la pratique de l'insémination dans les espèces bovine

Article Annexe II

—

Bovin

Article D234-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 64

Code rural (nouveau)

administrés par voie injectable, pour le traitement d'un trouble de la fécondité, à l'exclusion des implants, ou sous forme de spirales vaginales pour le traitement d'un dysfonctionnement ovarien ; b) Les substances bêta-agonistes : - pour l'espèce bovine

Article R215-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 90

Code rural (nouveau)

-Est puni des mêmes peines, le fait de garder en plein air des bovins, ovins, caprins ou équidés : 1° Lorsqu'il n'existe pas de dispositifs et d'installations destinés à éviter les souffrances qui pourraient résulter des variations climatiques ; 2° Lorsque

Article R5211-23-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 85

Code de la santé publique

Les tissus d'origine animale ou leurs produits dérivés, mentionnés au premier alinéa du présent article, sont issus des espèces bovine, ovine et caprine, ainsi que de cerfs, élans, visons et chats.

Article 6

—

Pour les bovins, porcins, ovins, caprins et volailles, le modèle de certificat requis est celui défini pour les animaux destinés à la boucherie.

Article Annexe II

—

RACES ÉLIGIBLES AU TITRE DE LA GESTION DE LA DIVERSITÉ GÉNÉTIQUE INTER ET INTRA-RACIALE (SERVICE UNIVERSEL DE DISTRIBUTION ET DE MISE EN PLACE DE LA SEMENCE DES RUMINANTS) ESPECE BOVINE ESPECE CAPRINE ESPECE OVINE Abondance Angora

Article R5141-114

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 28 > 91

Code de la santé publique

Article 1

—

Le veau devient un jeune bovin, le “grain” de viande devient plus grossier, la viande risque d'être plus ferme. - Age à l'abattage : Seuls les animaux ayant un âge à l'abattage situé entre 105 et 212 jours peuvent prétendre à la labellisation. - Au chapitre

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