et adéquatement équipée des moyens nécessaires, aurait encourus. 6° Les coûts supportés par l'organisme mentionné à l'article L. 314-14 résultant des frais de gestion et d'inscription au registre national des garanties d'origine pour la mise aux enchères

LEGIARTI000036612924

—

Pelecanidae (Pelecaniformes) Pelecanus occidentalis occidentalis Linnaeus, 1766 : Pélican brun Famille des Fregatidae (Suliformes) Fregata magnificens Mathews, 1914 : Frégate superbe Famille des Sulidae (Suliformes) (*) Morus bassanus (Linnaeus, 1758) : Fou

LEGIARTI000036612914

—

Article Annexe

—

l'Eygoutier (FRDR115) 83 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017 Bassin versant de Luye (FRDR294) 05 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017 Bassin versant de l'Aire et la Folle

Article R229-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 19

Code de l'environnement

-Le ministre chargé de la politique des marchés carbone rend public le rapport qu'il adresse chaque année à la Commission européenne sur l'utilisation, des recettes tirées de la mise aux enchères des quotas mentionnés au I de l'article L. 229-11-1, à

LEGIARTI000033202197

—

Article 7 L'adjudication est effectuée sur la base du loyer annuel soit aux enchères verbales, soit sur soumissions cachetées, selon les indications données par la publicité.

Article 55-14

—

Toutefois, il peut passer la main avant, sans enchère, au joueur placé à sa droite qui a la faculté de la refuser ; le sabot est alors offert au joueur suivant et ainsi de suite. Lorsque banco perd, la main passe obligatoirement.

LEGIARTI000033287856

—

Article 134-1 Nomination à des offices en cas de dissolution de la société civile professionnelle pour cause de constitution par ses membres de sociétés différentes de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques.

Article Annexe III

—

- un levier permettant de réaliser les contrôles de la liaison au sol ; - un dispositif de contrôle de serrage des roues ; - un prolongateur d'échappement destiné à être utilisé avec le dispositif de mesure de l'opacité des fumées ; - des rouleaux fous

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 16

Code monétaire et financier

Cour de cassation, les avocats, les notaires, les commissaires de justice, les administrateurs judiciaires et les mandataires judiciaires, dans les conditions prévues à l'article L. 561-3 ; 14° Les opérateurs de ventes volontaires de meubles aux enchères

LEGIARTI000042466807

—

ASSOCIATIONS DE GESTION ET DE COMPTABILITE 1000 AVOCATS CABINETS PERSONNEL SALARIE 1850 AVOCATS SALARIES 1921 HUISSIERS DE JUSTICE 2329 AVOCATS AU CONSEIL D'ETAT ET LA COUR DE CASSATION 2706 ADMINISTRATEURS MANDATAIRES JUDICIAIRES 2785 ENCHERES

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 26

Code monétaire et financier

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 32

Code monétaire et financier

Article ANNEXE

—

Article 134. 7 Nomination de titulaires d'offices et création d'offices intervenant à la suite de la dissolution d'une société titulaire d'office dont les associés souhaitent créer des sociétés différentes de ventes volontaires de meubles aux enchères

Article Annexe

—

* L'art, l'artiste et le public : représentations socioculturelles de l'art et de l'artiste (inutile ; nocif ; maudit ; génial ; inspiré ; fou) ; statut social (artiste solitaire ou membre d'un groupe artistique ; protégé, subventionné, etc.).

Article (80 à 89)

—

83 D 14 D 43 CUERS D 412 PIERREFEU-DU-VAR 83 D 412 D 14 PIERREFEU-DU-VAR D 12 PIERREFEU-DU-VAR 83 D 3 D 560 SAINT-MAXIMIN D 23 RIANS 83 D 559 Carrefour de la Foux

Article Annexe I

—

Sont éligibles sur l'ensemble du bassin viticole les variétés suivantes : Alicante henri bouschet N, arriloba B, arinarnoa N, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chasan B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, folignan B, folle

Article Annexe I

—

éligibles : Sont éligibles sur l'ensemble du bassin viticole les variétés suivantes : Alicante henri bouschet N, arriloba B, arinarnoa N, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chasan B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, folignan B, folle

Article Annexe II

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X X X Gavia immer Plongeon imbrin X X X X Podiceps cristatus Grèbe huppé X X X X Podiceps grisegena Grèbe jougris X X X X Podiceps auritus Grèbe esclavon X X X X Podiceps nigricollis Grèbe à cou noir X X X X Morus bassanus (Sula bassana) Fou

Article ANNEXE 2

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s.o. 1 et plus 16° Suliformes (Frégates, fous, cormorans, anhingas, etc.) - Phalacrocoracidés protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement.

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