La première session d'examen de la spécialité conducteur d'engins : travaux publics et carrières de brevet professionnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2017.

Article 27

—

1° L'inscription à une session d'évaluation pour l'obtention de modules d'un diplôme ou d'un titre de formation professionnelle maritime est ouverte au candidat qui remplit l'une des conditions suivantes : 2° Tout candidat doit présenter sa demande d'inscription

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 11

Arrêté du 22 décembre 1986 relatif au déroulement de la session de formation des assistants et à l'examen de fin de session.

Le jury de l'examen de fin de session prévu à l'article 2 I comprend :

Article 15

—

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la session d'examen 1997.

Article 7

—

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session de 1995 du baccalauréat.

Article 2

—

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la session 1989 de l'examen.

Article 1

—

Le Parlement est convoqué en session extraordinaire le lundi 2 juillet 2018.

Article R112-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 06

Code du service national

Les sessions à distance sont organisées selon les modalités fixées par arrêté du ministre de la défense.

Article R1132-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 78 > 64

Code de la défense

Pendant la durée des sessions, les auditeurs ne sont ni administrés ni rémunérés par l'institut.

Article 1

—

Les candidats ajournés à l'examen de la session 2022 du baccalauréat professionnel, spécialité " technicien conseil vente en alimentation " pour les options suivantes : -alimentation vins et spiritueux ; créées par arrêté du 23 juillet 2010 susvisé peuvent

Article 12

—

L'arrêté du 15 janvier 1974 portant création du certificat d'aptitude professionnelle podo-orthésiste est abrogé à compter de la dernière session de 1996.

Article D337-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 34 > 99

Code de l'éducation

A chaque session, les candidats ne peuvent s'inscrire qu'en vue de l'obtention d'une seule spécialité de baccalauréat professionnel.

Article R512-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 24 > 04

Code rural (nouveau)

comportant deux départements, cette liste bénéficie de deux premiers sièges ; les autres sièges sont répartis entre toutes les listes à la représentation proportionnelle suivant la règle du plus fort reste.

Article 5

—

La première session du brevet de technicien supérieur " Diététique et nutrition " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2027.

Article D513-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 09 > 07

Code rural (nouveau)

Chambres d'agriculture France est convoquée en session par le président au moins trois fois par an selon l'ordre du jour fixé par le conseil d'administration.

Article R3332-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 51 > 04

Code de la santé publique

de formation ; - le module détaillé de la formation ; - les outils pédagogiques ; - les supports remis aux participants ; - le prix demandé à chaque participant ; - le nombre, la date et le lieu des sessions prévues sur un an, sur le territoire national

Article 7

—

Les dates et lieux de session de formation et d'examen sont transmis un mois à l'avance à la préfecture du département.

Article 16

—

Il est prévu une seule session par unité d'enseignement au cours d'une même année civile.

Article 4

—

La composition du jury du concours est fixée, pour chaque session, par le ministre chargé de l'environnement.

Article Annexe I

—

A compter de la session 2002-2003 pour la première année CAPACITÉ DE MÉDECINE D'URGENCE

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