TITRE Ier : QUALITÉ DES SOINS DE MASSO-KINÉSITHÉRAPIE ET MAÎTRISE MÉDICALISÉE Les partenaires conventionnels, soucieux de répondre aux grandes problématiques de santé publique, souhaitent promouvoir, dans le cadre d'un régime fondé sur les preuves, la

Article L302-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 49

Code de la construction et de l'habitation

houillères de bassin ainsi qu'aux sociétés à participation majoritaire des Charbonnages de France et, jusqu'au 31 décembre 2016, à la société de gestion du patrimoine immobilier des houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais ; 4° Les logements ou les lits

Article R314-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 04

Code de l'action sociale et des familles

établissements mentionnés à l'article L. 344-1, par l'assurance maladie sous la forme d'un prix de journée, établi et versé conformément aux dispositions du sous-paragraphe 3 du paragraphe 2 de la présente sous-section ; 2° Pour les foyers d'accueil médicalisés

Article ANNEXE I a

—

spécialité Constructeur de réseaux de canalisations de travaux publics de CAP est impliqué à différents niveaux définis ci-dessous : Niveau Définition du niveau d'implication 1 Connaissances et savoir-faire minimaux : le titulaire du diplôme lit

Article ANNEXE I a

—

activités de référence, le titulaire de la spécialité Carreleur mosaïste de CAP est impliqué à différents niveaux définis ci-dessous : Niveau Définition du niveau d'implication 1 Connaissances et savoir-faire minimaux : le titulaire du diplôme lit

Article 223 a-II-2/22-1

—

Lorsque le navire fait route, les échappées doivent être dégagées d'obstacles tel que chariots servant au nettoyage, literie, bagages ou paquets. 1.4.

Article Annexe 214-2.A.4

—

Art. 15-Quel que soit le gaz toxique utilisé, les objets de literies ou de couchages devront être exposés à l'air pendant six heures et battus à plusieurs reprises.L'équipage ne couchera dans les postes traités que vingt-quatre heures après le début des

Article 29

—

g) N2O : appareils à lit fluidisé circulant utilisant un combustible solide de type charbon, lignite, tourbe, biomasse Les concentrations en N2O sont mesurées une fois par an.

Article L211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 05

Code de l'environnement

-Sous réserve des décisions de justice passées en force de chose jugée, les servitudes de libre passage des engins d'entretien dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux, instaurées en application du décret n° 59-96 du 7 janvier 1959

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Pour construire ou vérifier le sens de ce qu'il lit, il combine avec pertinence et de façon critique les informations explicites et implicites issues de sa lecture. Il découvre le plaisir de lire.

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de l'environnement

Les hydrocarbures d'origine pétrolière ne doivent pas être présents à des concentrations telles : - qu'ils forment un film visible à la surface de l'eau ou qu'ils se déposent en couches sur le lit des cours d'eau et des lacs ; - qu'ils communiquent aux

Article Annexe I (suite)

—

Frais professionnels ou fonctions électives 4.2.12 PCH élément 1/ Forfait cécité 4.2.13 PCH élément 1/ Forfait surdité 4.3 PCH élément 2/ Aides techniques 4.3.1 PCH élément 2/ Aides techniques inscrites dans la LPP 4.3.1.1 PCH élément 2/ Lits

Article ANNEXE I a

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référence, le titulaire de la spécialité Constructeur d'ouvrages en béton armé de CAP est impliqué à différents niveaux définis ci-dessous : Niveau Définition du niveau d'implication 1 Connaissances et savoir-faire minimaux : le titulaire du diplôme lit

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

La longueur du lit court-circuité sera d'environ...... mètres.

Article Annexe III

—

Condition d'activité Pour adhérer, le médecin généraliste doit justifier par ailleurs d'une activité réalisée aux 2/3 auprès de patients résidant dans la zone sous-médicalisée. 1.2.

LEGIARTI000041463922

—

. - Débit maintenu à l'aval : le concessionnaire sera tenu de maintenir dans le lit du cours d'eau, à l'aval immédiat de chaque barrage (ou prise d'eau) ou au droit de chaque ouvrage, les débits mentionnés ci-dessus dans la limite du débit entrant observé

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

Frais de santé MONTANT DES PRESTATIONS (1) OPÉRATIONS DIRECTES EN FRANCE Collectives à adhésion obligatoire Collectives à adhésion facultative Individuelles Total Hôpitaux publics et PSPH Hôpitaux privés Sections médicalisées

Article Annexe (suite)

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La CSPR transmettra à la CSPN tous travaux dont elle aurait eu à connaître concernant la profession des masseurs-kinésithérapeutes libéraux, notamment en matière de maîtrise médicalisée ou d'optimisation des placements, après intervention, en soins

Article Annexe B

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Ces économies seront justement réparties entre efforts de maîtrise médicalisée des dépenses de soins de ville, baisse des coûts des médicaments par le développement des génériques et l'action sur les prix des produits, amélioration de l'efficience hospitalière

Article ANNEXE I a

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référence, le titulaire de la spécialité Peintre applicateur de revêtements de CAP est impliqué à différents niveaux définis ci-dessous : Niveau Définition du niveau d'implication 1 Connaissances et savoir-faire minimaux : le titulaire du diplôme lit

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