CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

22 744 résultats pour « notion d'ayants droit »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 1

—

I - Droit public : Notions sommaires de droit constitutionnel : le Président de la République, le Premier ministre et le Gouvernement, l'Assemblée nationale, le Sénat.

Article 11

—

La fonction comptable dans l'entreprise Notions fondamentales. 2. Comptabilisation et contrôle des opérations courantes Les clients et les fournisseurs. 3.

Article 3

—

Epreuve n° 5 (durée : dix minutes ; coefficient 1) : organisation administrative et technique de la monnaie et notions élémentaires sur l'organisation scientifique du travail.

Article 2

—

Les notions de rues en U et de tissu ouvert sont définies dans la norme citée précédemment.

Article ANNEXE I

—

. - L'utilisation de cartes, rapporteurs et computeurs est incluse dans le programme. b) Météorologie : - notions fondamentales sur les masses d'air, les types de nuages, frontologie ; c) Contrôle de la circulation aérienne : - règles de l'air : services

Article Annexe I

—

Le dispositif, qui prend la forme d'un logiciel accessible par identifiant et mot de passe propre au dispensateur de formation habilité sur un site internet sécurisé, est conçu de façon à faciliter la prise en main par des personnes n'ayant aucune notion

Article ANNEXE II

—

. - L'utilisation de cartes, rapporteurs et computeurs est incluse dans le programme. b) Météorologie : - notions fondamentales sur les masses d'air, les types de nuages, frontologie ; c) Contrôle de la circulation aérienne : - règles de l'air : services

Article 4

—

freinage pour s'arrêter avec précision et une manœuvre en marche arrière ; La vérification d'un élément technique à l'intérieur ou à l'extérieur du véhicule, complétée par une question en lien avec la sécurité routière et par une question portant sur les notions

Article 328 G bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 88 > 69

Code général des impôts, annexe III

La notion d'établissement s'entend au sens de la cotisation foncière des entreprises telle que mentionnée à l'article 310 HA de l'annexe II au code général des impôts.

Article Annexe IV

—

de droit du travail - notions de droit civil et pénal 26 h 00 8e Partie : LE BUDGET DU SERVICE SECURITE - suivi budgétaire du service - fonction achat - fonction maintenance 8 h 00 .

Article ANNEXE I b

—

S5. 3 : La quantification et l'estimation des coûts d'un ouvrage simple Nommer les éléments constitutifs d'un devis S 6 : La communication technique Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S6. 1 : La communication orale et

Article ANNEXE I b

—

Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S2. 1 : La réglementation énergétique et environnementale Citer le nom de la règlementation en vigueur et ses principaux objectifs S2. 2 : L'impact environnemental d'une activité Citer les

Article Annexe VI

—

de droits civil et pénal 12 h 00 8e Partie : Le budget du service de sécurité (Séquences 1,2 et 3) La réalisation des budgets La fonction achat Gérer les contrats de maintenance des installations de sécurité 8 h 00 3.2 : titulaires

Article Annexe III

—

Epreuves écrites d'admissibilité - la préparation d'un travail de lecture, d'analyse et de synthèse d'un dossier écrit portant sur une application pratique, à propos d'un cas concret, sur des notions de base dans le domaine de la médecine des forces et

Article Annexe I b

—

routier : les types, les configurations, les carrosseries ; les normes techniques ; les équipements embarqués, de manutention, de communication G1S9- Les planigrammes ▪ L'affectation des moyens matériels G1S10- La sous-traitance ▪ La notion

Article 3

—

pour 2023 susvisée sont les consommateurs finals, autres que ceux éligibles au dispositif du VIII de l'article 181 de la loi du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 susvisée, appartenant à l'une des catégories suivantes : 1° Les personnes morales de droit

LEGIARTI000024744027

—

La situation financière est la traduction financière et comptable de la notion de patrimoine.

LEGIARTI000024751067

—

La situation financière est la traduction financière et comptable de la notion de patrimoine.

Article Annexe I

—

Dans la mesure où le programme est fortement corrélé à celui des épreuves des concours d'entrée dans les grandes écoles, les objectifs de formation dans chaque discipline s'ordonnent autour d'exemples de problématiques ou de notions.

Article Annexe I

—

Spécialité " exploitation et entretien des infrastructures " Notion sur la résistance des matériaux des structures. B. ― Méthodes et ingénierie Organisation et suivi des chantiers de bâtiment.

Page 14 · 22 744 résultats

← PrécédentSuivant →