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1 677 résultats pour « onduleur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10142

Cassation

10 juin 2020

10 juin 2020

changer de système informatique et retrouver un fonctionnement normal ; que sont indifférentes au litige les défaillances de la société Adida dans l'installation de son matériel, l'utilisation d'un onduleur

Source officielle

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CA

6ème Chambre

6a1a7543cdc6046d4774d535

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Ni la marque de l'onduleur, ni celle du ballon d'eau chaude ne sont précisées.Il n'est pas avéré que Solarworld soit une marque puisque figure sur la même ligne du bon de commande une case autre (marque

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fdd3a4e9f197ca2e6af3468

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

X... a signé le bon de commande auprès de la SARL Enovia d'un kit photovoltaïque intégral d'une puissance de 5 Kwc, comprenant onduleur et accessoires, au prix de 25.900 euros ttc.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd9414c

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

l'existence d'une cause de nullité, les dispositions du code de la consommation ont été entièrement respectées puisque la convention stipule l'achat de 15 panneaux monocristallins de 250 WC, d'un onduleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946ec

Appel

22 août 2019

22 août 2019

auprès de la société ENERGIE VOLTAÏQUE AVENIR (EVA) d'une installation photovoltaïque à poser sur leur maison de [...] comprenant douze panneaux photovoltaïques d'une puissance globale de 3.000 Wc, un onduleur

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62c52946a2c42363790795fc

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

W] [U] a commandé auprès de la SASSvh énergies une installation aéro photovoltaïque et un pack led d'une valeur de 27'300 € comprenant 16 panneaux de marque solarworld d'une puissance de 275 wc, 1 onduleur

Source officielle
CA

2ème chambre section C

68709fcaf0cfe7ae188fea34

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

juillet 2016, les époux [W] ont fait appel à la SAS Media Système, assurée auprès de la société MIC Insurance Compagny, pour passer commande de 12 panneaux solaires montés en surimposition avec micro-onduleurs

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6711fb097603bf88a1884cc1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

les caractéristiques des travaux d'installation des panneaux photovoltaÏques, les marques et références techniques de tous les éléments installés (pompe à chaleur, panneaux photovoltaïques, leurs onduleurs

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100371

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

encore au tarif de rachat par EDF de l'électricité produite et s'est engagé à signer sans réserve les appels de fonds correspondant à l'issue de l'installation des panneaux photovoltaïques et des onduleurs

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110638

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

en carbones nylon, un convertisseur de type windmaster 500...une installation photovoltaïque en intégration de bâti ; 16 panneaux d'une puissance de 185 wc e/ d'une puissance totale de 2960 wc un onduleur

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209931_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

B... un permis de construire deux hangars agricoles à toiture photovoltaïque et des locaux onduleurs ainsi que la décision implicite de rejet de leur recours gracieux ; 2°) de mettre à la charge de

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203281_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

construire le 17 juillet 2020, portant sur la construction d'une centrale photovoltaïque au sol comprenant la réalisation d'un poste de livraison, de deux postes de transformation et locaux accueillant les onduleurs

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203086_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

à la production d'électricité photovoltaïque, pour un montant total de 863 940 euros HT, dont 30 % ont été facturés et réglés à la commande le 30 juillet 2010, 35 % à la livraison du matériel hors onduleurs

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65a6d7f847251e2b2424b939

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Les luminaires Ondulation sont caractérisés par la présence d’un élément métallique ondulé combiné à des abat-jours qui s’inscrivent dans l’espace de chaque creux produisant un effet très particulier,

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64a65fc1bbd03a05db9650cf

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Il lui reproche: -la non correspondance des ondulateurs facturés à ceux de la commande, qui prévoit 3 ondulateurs de marque DANFOS alors que la facture porte mention de 3 ondulateurs de marque AXUN,

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6780be15780de3a214879ddc

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'ondulateur 'Enphase' livré ne figure pas sur le bon de commande et la facture ne permet pas non plus d'en identifier les caractéristiques, un rapport postérieur faisant mention de la présence de 10 micros

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229d0d2fa6fd0f80403fd

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

n'est pas conforme à la norme UTE C15-712-1-1 et à remplacer, que l'onduleur est bien dimensionné mais qu'il est très bas de gamme de fabrication chinoise et que des doutes sont émis sur sa fiabilité.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

679331c431df9338379d26b3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Il a souligné que le modèle de l'onduleur figurait sur le bon de commande, que M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65a6d7ff47251e2b2424ba19

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

sur les seuls panneaux, valant absence de marque compte tenu de son approximation, et celle de l’onduleur n’étant pas précisée, ni même les références ou modèles correspondants.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

635b716bb201587f74be00d3

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

-débouté la société VL Trac France de sa demande en paiement au titre de travaux supplémentaires pour la réalisation de caniveaux de ventilation , du local onduleur et de la ligne de vie .

Source officielle