minoration ou d'une dissimulation de recettes, sanctionnée par l'application de la majoration mentionnée au même article 1729 les traitements mis en œuvre pendant la phase d'apprentissage et de conception ont uniquement pour finalité de développer des outils

Article ANNEXE II

Code inconnu

formation et les choix pédagogiques en lien avec les métiers préparés : les valeurs, les finalités visées avec le profil attendu et les compétences pour exercer le métier ; - la stratégie de développement de l'offre numérique : plateforme dédiée, outils

LEGIARTI000024944846

Code inconnu

Outils graphiques de dénombrement : Diagrammes ; arbres. 2. Statistique Diagrammes en boîtes ; intervalle interquartile : Définition de l'intervalle interquartile. Tableaux croisés : Analyse d'un tableau de grands effectifs ; 3.

Article D717-39-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 25

Code rural (nouveau)

Elles concernent l'organisation et le fonctionnement des services de santé au travail en agriculture, notamment : 1° Les ressources et les outils utilisés, notamment une adresse électronique à jour pour faciliter la transmission des données ; 2° La

Article Annexe

Code inconnu

Compétences attestées et descriptif des composantes de la certification Conduire la production d'une série de pièces sur des machines-outils réglées en garantissant la conformité dimensionnelle des pièces. 2.

Article D4622-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 71

Code du travail

travail définis dans les plans régionaux de santé au travail ; 4° Promouvoir une approche collective et concertée et les actions en milieu de travail ; 5° Mutualiser, y compris entre les services de prévention et de santé au travail, des moyens, des outils

Article R3332-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 51 > 04

Code de la santé publique

l'alcool ou du tabac ; - l'identité de chaque formateur ainsi que le titre justifiant de sa qualité ; - le programme de formation prévu par l'organisme ; - l'effectif prévu pour chaque session de formation ; - le module détaillé de la formation ; - les outils

Article L321-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 19

Code de l'éducation

La mission éducative de l'école maternelle comporte une première approche des outils de base de la connaissance, prépare les enfants aux apprentissages fondamentaux dispensés à l'école élémentaire et leur apprend les principes de la vie en société.

Article L1231-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 72

Code des transports

de l'environnement ou recoupant celles-ci, à l'exception des communautés de communes et à l'exception de la région lorsqu'elle exerce la compétence d'autorité organisatrice de la mobilité en application du II de l'article L. 1231-1, élaborent des outils

Article Annexe I

Code inconnu

diverses techniques de transformation et leur mise en œuvre ; la capacité à apprécier la qualité des produits à tous les stades ; la capacité à présenter les différents produits et à assurer l’acte de vente ; l’utilisation appropriée des matériels et outils

Article Annexe Ib

Code inconnu

OUTILS DE PRÉSENTATION OUTILS D'EXÉCUTION TRADITIONNELS ET/OU NUMÉRIQUES : logiciels de : Le vocabulaire professionnel est approprié.

Article Annexe Ib

Code inconnu

S3 - Les matériels, les machines-outils spécifiques, les procédures de mise en œuvre : S3.1 - Les matériels, les machines-outils spécifiques et les fluides ; S3.2 - Les procédures de mise en œuvre.

Article 7.1.6

Code inconnu

Cette mission s'étend à la prospective et à la mise en œuvre des opérations d'aménagement, à l'élaboration des méthodes et des outils nécessaires pour y parvenir, ainsi qu'aux relations avec l'ensemble des acteurs de l'aménagement, au premier rang desquels

Article R543-171-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

Code de l'environnement

électriques et électroniques qui sont classés dans les catégories suivantes : 1° Gros appareils ménagers ; 2° Petits appareils ménagers ; 3° Equipements informatiques et de télécommunications ; 4° Matériel grand public ; 5° Matériel d'éclairage ; 6° Outils

Article 37

Code inconnu

Les canalisations électriques enterrées doivent être protégées contre les avaries que pourraient leur occasionner le tassement des terres, le contact des corps durs et le choc des outils métalliques à main. § 2.

Article 227-7.05

Code inconnu

Les brassières sont stockées dans un lieu accessible et protégé des intempéries et dont l'accès ne nécessite ni clef ni outil. 4.

LEGIARTI000036830379

Code inconnu

. - des locaux appropriés pour l'ensemble des épreuves ; des matériaux, matériels, équipements, outils et accessoires nécessaires à la mise en situation professionnelle ; Le responsable de session reçoit, préalablement à la session, le pli d'examen contenant

Article 2

Code inconnu

Les établissements enquêtés sont tirés du fichier OCEDAR (outil de coordination des enquêtes de la DARES) par sondage avec une extension régionale pour deux régions : Basse-Normandie et Bourgogne.

Article 8.4

Code inconnu

de l'utilisation des moyens ; - de préparer et exécuter les budgets des programmes ; - de préparer et de conclure les marchés et conventions dans la limite des attributions du secrétariat général ; - d'appuyer les services sur les applications, outils

Article R612-32-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 64 > 69

Code de l'éducation

cas échéant par des moyens numériques, porte sur les métiers et les professions auxquels ces titulaires du diplôme national de licence sont susceptibles d'accéder à raison des compétences et des connaissances qu'ils ont acquises, ainsi que sur les outils

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